Fournitures - 175167-2019

15/04/2019    S74    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Préparations alimentaires

2019/S 074-175167

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil départemental 13
22130001500247
52 avenue de St-Just
Marseille
13256
France
Courriel: contact.sammg@departement13.fr
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.departement13.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.departement13.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de préparations alimentaires élaborées à l'occasion des manifestations organisées par le département des Bouches-du-Rhône

Numéro de référence: 2018-0569
II.1.2)Code CPV principal
15893100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de préparations alimentaires élaborées à l'occasion des manifestations organisées par le département des Bouches-du-Rhône L'accord-cadre porte sur les lots suivants:

— lot no 1: cocktails classiques,

— lot no 2: cocktails prestige,

— lot no 3: pains et viennoiseries,

— lot no 4: pique-niques,

— lot no 5: goûters.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 991 246.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cocktails classiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Divers sites dans les Bouches-du-Rhone

II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum: 45 000,00 EUR HT, soit 49 500,00 EUR TTC. Montant maximum: 150 000,00 EUR HT, soit 165 000,00 EUR (TTC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En cas de reconduction, pour la durée totale du marché, le montant annuel HT est fixé à un minimum de 180 000 EUR et à un maximum de 600 000 EUR. Le CD13 n'est engagé que sur le montant minimum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cocktails prestige

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Divers sites dans les Bouches-du-Rhone.

II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum: 45 000,00 EUR HT, soit 49 500,00 EUR TTC. Montant maximum: 150 000,00 EUR HT, soit 165 000,00 EUR TTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En cas de reconduction, pour la durée totale du marché, le montant annuel HT est fixé à un minimum de 180 000 EUR et à un maximum de 600 000 EUR. Le Cd13 n'est engagé que sur le montant minimum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Divers sites dans les Bouches-du-Rhone.

II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum: 5 000,00 EUR HT, soit 5 250,00 EUR TTC. Montant maximum: 20.000,00 EUR HT, soit 21 100,00 EUR TTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En cas de reconduction, pour la durée totale du marché, le montant annuel HT est fixé à un minimum de 20 000 EUR et à un maximum de 80 000 EUR. Le CD13 n'est engagé que sur le montant minimum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pique nique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL
Lieu principal d'exécution:

Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum: 10 000,00 EUR HT, soit 11 000,00 EUR TTC. Montant maximum: 30 000,00 EUR HT, soit 33 000,00 EUR TTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En cas de reconduction, pour la durée totale du marché, le montant annuel HT est fixé à un minimum de 40 000 EUR et à un maximum de 120 000 EUR. Le CD13 n'est engagé que sur le montant minimum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gouters

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Montant minimum: 5 000,00 EUR HT, soit 5 500,00 EUR TTC. Montant maximum: 30 000,00 EUR HT, soit 33 000,00 EUR TTC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En cas de reconduction, pour la durée totale du marché, le montant annuel HT est fixé à un minimum de 20 000 EUR et à un maximum de 120 000 EUR. Le CD13 n'est engagé que sur le montant minimum.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 242-552470
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0569
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1 — cocktails classiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jeremy traiteur organisation
343 boulevard Romain Rolland
Marseille
13009
France
Téléphone: +33 491262832
Courriel: contact@jeremytraiteur.com
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 480 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 317 688.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0569
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2 — cocktails de prestige

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS gout & sens — La table de cana
467 chemin du Littoral — lot 509, ZA Mourepiane
Marseille
13016
France
Téléphone: +33 496157430
Courriel: marseille@latabledecana.com
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 480 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 454 580.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0569
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot 3 — pain et viennoiseries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pain et partage Marseille
25 boulevard Ledru Rollin
Marseille
13015
France
Courriel: marseille@painetpartage.eu
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 48 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 46 978.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0569
Lot nº: 4
Intitulé:

Lot 4 — pique-nique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS gout & sens — La table de cana
467 chemin du Littoral — lot 509, ZA Mourepiane
Marseille
13016
France
Téléphone: +33 496157430
Courriel: marseille@latabledecana.com
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 82 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0569
Lot nº: 5
Intitulé:

Lot 5 — gouters

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jeremy traiteur organisation
343 boulevard Romain Rolland
Marseille
13009
France
Téléphone: +33 491262832
Courriel: contact@jeremytraiteur.com
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Chaque lot est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois et prend effet à la date de sa notification, soit le 2.4.2019. Les actes d'engagement ont été signés l'élu délégué aux marchés le 28.3.2019. Pièces visées le 29.3.2019. Pour la durée totale du marché et tous les lots, le montant annuel HT est fixé à un minimum de 440 000 EUR et à un maximum de 1 520 000 EUR. Le CD13 n'est engagé que sur le montant minimum budget de fonctionnement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
22 rue Breteuil
Marseille
13006
France

Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
CCIRAL, préfecture de région, SGAR
bd Peytral
Marseille Cedex 06
13282
France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Sté Tropic signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr Cet avis sera consultable sous la référence 2018-0569.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2019