Fournitures - 177110-2022

05/04/2022    S67

France-Cesson-Sévigné: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

2022/S 067-177110

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de cesson sevigne
Numéro national d'identification: 21350051500019
Adresse postale: 1 esplanade de l'hôtel de Ville
Ville: Cesson Sevigne
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35517
Pays: France
Courriel: Marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches.megalis.bretagne.bzh
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat et livraison de pieces detachees parc vehicules, materiels et engins

Numéro de référence: 21M33
II.1.2)Code CPV principal
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la Ville de Cesson-Sévigné réalise une consultation portant sur la fourniture de pièces détachées pour la réparation et la maintenance de son parc de véhicules, engins et matériels

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 126 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour vl, vu multimarques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour vl, vu multimarques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour PL multimarques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour PL multimarques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses voirie EUROVOIRIE

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
31440000 Batteries
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses voirie EUROVOIRIE

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels TORO

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
31440000 Batteries
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels TORO

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels ransomes jacobsen

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels ransomes jacobsen

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels STIHL

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
31440000 Batteries
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels STIHL

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMAT

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMAT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de brosses de balayage voirie (Adaptable sur eurovoirie city cat)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
31440000 Batteries
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de brosses de balayage voirie (Adaptable sur eurovoirie city cat)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat et livraison de batteries pour l'ensemble du parc

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

achat et livraison de batteries pour l'ensemble du parc

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels KUBOTA

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
31440000 Batteries
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels KUBOTA

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 218-573471
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21M23
Lot nº: 01
Intitulé:

fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour vl, vu multimarques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: autodistribution auto pieces atlantique carmoine
Adresse postale: 11 rue Olivier de Serres
Ville: Granchamps-des-Fontaines
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44119
Pays: France
Adresse internet: https://www.apa-carmoine.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

achat et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour PL multimarques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: autodistribution auto pieces atlantique carmoine
Adresse postale: 11 rue olivier de serres za de L'Erette Grand'Haie
Ville: Granchamps-des-Fontaines
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44119
Pays: France
Adresse internet: https://www.apa-carmoine.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 7 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses voirie EUROVOIRIE

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la feuillade
Ville: Montelimar
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26200
Pays: France
Adresse internet: https://www.easyvoirie.com/fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels TORO

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: solvert
Adresse postale: 23 rue de la croix rouge
Ville: Vern-sur-Seiche
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35770
Pays: France
Adresse internet: https://www.solvert.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 27 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 27 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels ransomes jacobsen

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels STIHL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bernard motoculture
Adresse postale: rue jean baptiste godin zac de la forge
Ville: Saint-Gilles
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35590
Pays: France
Adresse internet: https://www.bernard-motoculture.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

achat et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMAT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere dynapole ludres fleville
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54714
Pays: France
Adresse internet: https://www.noremat.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 7 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

achat et livraison de brosses de balayage voirie (Adaptable sur eurovoirie city cat)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ouest vendee balais
Adresse postale: rabalot
Ville: Saint-Martin-les-Melles
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79500
Pays: France
Adresse internet: https://www.sovb.fr/fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 7 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

achat et livraison de batteries pour l'ensemble du parc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rennes batteries sarl
Adresse postale: 93 avenue gros malhon
Ville: Rennes
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35000
Pays: France
Adresse internet: https://rennesbatteries.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels KUBOTA

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rennes motoculture
Adresse postale: za la forge
Ville: Betton
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35830
Pays: France
Adresse internet: https://www.rm-motoculture.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte Cs44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/03/2022