Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
programme de conservation et restauration de cinq lots divers issus des collections de la bibliotheque-musee inguimbertine soit 135 Oeuvres et objets
II.1.2)Code CPV principal92521210 Services de conservation des objets exposés
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
programme de conservation et restauration de cinq lots divers issus des collections de la Bibliothèque-Musée Inguimbertine, soit 135 oeuvres et objets
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 78 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration d'un lot de 37 tableaux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration d'un lot de 37 tableaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 10 septembre 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bichonnage d'une trentaine de cadres
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
bichonnage d'une trentaine de cadres
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 10 septembre 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de deux sculptures en pierre
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de deux sculptures en pierre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 10 septembre 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration de 65 monnaies, sceaux et poids
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration de 65 monnaies, sceaux et poids
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 10 septembre 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conservation/Restauration d'un tableau
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
conservation/Restauration d'un tableau
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché jusqu'à l'achèvement des prestations, avec une date buttoir pour la fin des prestations au 10 septembre 2023 et pour le rendu des dossiers de restauration au 30 septembre 2023
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
document à transmettre tel que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la professionLa prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
le candidat devra être habilité par le Service des Musées de France conformément à la loi du 2 janvier 2002 sur les Musées de France. L'Habilitation concerne tous les membres du groupement. Les spécialités sont indiquées dans les annexes propres à chaque lot
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 24/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 27/04/2023
Heure locale: 10:00