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Fournitures - 177985-2021

12/04/2021    S70

France-Lyon: Logiciels et systèmes d'information

2021/S 070-177985

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: UniHA GCS
Numéro national d'identification: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Point(s) de contact: Olivier Xicluna — Acheteur Filière SDN — olivier.xicluna@uniha.org — +33 776024846
Courriel: Olivier.xicluna@uniha.org
Téléphone: +33 481070159
Fax: +33 481070159
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Fournisseurs.uniha.org
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Gestion du parcours patient (télésuivi, guidage et géolocalisation, optimisation)

Numéro de référence: DOS_19_SDN_M2056
II.1.2)Code CPV principal
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet de fournir aux établissements de santé mentionnés en annexe 1 des solutions de télé suivi du patient en pré et post-ambulatoire mais aussi de suivi des maladies chroniques et des suivis pré et post hospitalisation. Afin d'optimiser sa prise en charge au sein de l'établissement s'ajoutent les outils de guidage et géolocalisation qui permettent d'accompagner les patients et de le suivre au sein de l'établissement, avec comme bénéfice, une optimisation de l'organisation des services et notamment de la médecine ambulatoire.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 8 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de télésuivi du patient intégrée dans les solutions métiers existantes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de gestion du parcours du patient, c'est-à-dire tout ce qui se rapporte à la prise en charge du patient en pré et post venue à l'hôpital, quel que soit le type de prise en charge, consultation, hospitalisation, ambulatoire ou suivi des maladies chroniques. La spécificité de ce lot multi-attributaire est qu'il cible les solutions totalement intégrées à une solution de dossier patient informatisé ou à un portail GHT déjà implanté dans les établissements.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de télésuivi du patient en mode SAAS

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de gestion du parcours du patient, c'est-à-dire tout ce qui se rapporte à la prise en charge du patient en pré et post venue à l'hôpital, quel que soit le type de prise en charge, consultation, hospitalisation, ambulatoire ou suivi des maladies chroniques. La spécificité de ce lot multi-attributaire est qu'il cible les solutions en mode SAAS, intégrées au système d'information, rapidement opérationnelles et pouvant évoluer facilement dans le temps en fonction du besoin des établissements.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de télésuivi du patient en mode on premise

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de gestion du parcours du patient, c'est-à-dire tout ce qui se rapporte à la prise en charge du patient en pré et post venue à l'hôpital, quelle que soit le type de prise en charge, consultation, hospitalisation, ambulatoire ou suivi des maladies chroniques. La spécificité de ce lot multi-attributaire est qu'il cible les solutions qui s'installent sur les infrastructures des établissements afin de répondre aux souhaits des établissements qui préfèrent garder la maîtrise complète de leur SIH et intégrées au SIH.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de localisation du patient au sein de l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de localisation du patient au sein de l'établissement ne nécessitant pas une infrastructure réseau (WIFI ou Beacon) complexe mais se basant sur des solutions simples de localisation ou via des bornes. Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique de localisation et les équipements complémentaires, si besoin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de guidage au sein de l'établissement (outdoor et indoor), que ce soit pour le patient, le visiteur ou le personnel de l'établissement, ne nécessitant pas une infrastructure réseau (WIFI ou Beacon) complexe mais se basant sur des solutions simples de localisation ou via des bornes ou encore permettant un fonctionnement offline en indoor. Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique de guidage et les équipements complémentaires, si besoin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie étendue (avec infrastructure réseau)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de guidage au sein de l'établissement (outdoor et indoor), que ce soit pour le patient, le visiteur ou le personnel de l'établissement. Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique de guidage et les équipements complémentaires. Une analyse des solutions bracelet ou montre connectée sera appréciée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution de guidage et de géolocalisation du patient dans l'établissement basée sur une technologie unique (avec infrastructure réseau)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne une solution de guidage et de géolocalisation complète au sein de l'établissement (outdoor et indoor), pour le patient, mais qui pourra s'étendre au visiteur ou au personnel de l'établissement. Ce lot concerne une solution de géolocalisation du patient au sein de l'établissement que ce soit lors d'un parcours ambulatoire, mais aussi pour les patients fragiles aux urgences ou en unité de gérontologie. Il nécessite une infrastructure plus complexe de triangulation ou autre et offre en complément une fonctionnalité d'optimisation de la planification des patients et des ressources en temps réel. Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique de géolocalisation et les équipements complémentaires. Une analyse des solutions bracelet ou montre connectée sera appréciée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de bornes d'accueil

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne l'acquisition de bornes d'accueil ou d'admission ou de guidage avec sa solution logicielle. Ce lot multi-attributaire peut être complémentaire des lots précédents.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution logicielle d'analyse et d'optimisation de l'activité médicale et des parcours de soins avec services d'accompagnement associés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Le contexte est le suivant: l'analyse de l'activité médicale et l'optimisation des parcours de soins sont des enjeux importants pour les établissements. Ils doivent permettent de mieux s'organiser et de s'adapter afin d'assurer une meilleure prise en charge des patients. S'appuyant sur les données de l'activité, (PMSI et logiciels métiers) mais aussi d'équipe de soins spécialisées et ou de spécialistes d'analyse des données (Data Scientists), elles ont pour objectif de rassurer et mieux informer les patients par une meilleure organisation de l'activité et une modélisation des parcours adaptés et optimisés. Elles doivent permettent également aux professionnels de santé de mieux comprendre et organiser l'activité pour une meilleure prise en charge des patients. Ces données doivent être impérativement anonymisées et hébergées sur des serveurs sécurisés et agréés données de santé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et fonctionnelle / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthodologie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Communication / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 199-481849
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219085
Lot nº: 1
Intitulé:

Titulaire 1: solution de télésuivi du patient intégrée dans les solutions métiers existantes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Exolis
Numéro national d'identification: 80977004300028
Adresse postale: 575 avenue des Aires
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13120
Pays: France
Courriel: Contact@exolis.fr
Téléphone: +33 413691556
Adresse internet: https://www.exolis.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219082
Lot nº: 1
Intitulé:

Titulaire 2: solution de télésuivi du patient intégrée dans les solutions métiers existantes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dedalus Healthcare France
Numéro national d'identification: 41459958900028
Adresse postale: 4 avenue de l'Église Romane
Ville: Artigues-près-Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Courriel: Bid@dedalus-france.fr
Téléphone: +33 175609087
Adresse internet: https://www.dedalus-france.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219087
Lot nº: 1
Intitulé:

Titulaire 3: solution de télésuivi du patient intégrée dans les solutions métiers existantes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maincare Solutions
Numéro national d'identification: 41487617700075
Adresse postale: 4 voie Romaine — bâtiment E — Canéjan
Ville: Cestas
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33616
Pays: France
Courriel: Secretariat.commercial@maincare.fr
Téléphone: +33 557896500
Adresse internet: https://www.maincare.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219083
Lot nº: 2
Intitulé:

Titulaire 1: solution de télésuivi du patient en mode SAAS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Directosante SAS
Numéro national d'identification: 811 047 349
Adresse postale: 150 rue de la Gilarderie
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44200
Pays: France
Courriel: Tservant@directosante.fr
Téléphone: +33 240742577
Adresse internet: https://www.directosuivi.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219081
Lot nº: 2
Intitulé:

Titulaire 2: solution de télésuivi du patient en mode SAAS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Calmedica
Numéro national d'identification: 79372778500032
Adresse postale: 40 rue beaujon
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Courriel: Sophie.martineau@calmedica.com
Téléphone: +33 680486568
Adresse internet: https://www.calmedica.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219088
Lot nº: 2
Intitulé:

Titulaire 3: solution de télésuivi du patient en mode SAAS

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nouveal e-Santé
Numéro national d'identification: 79 528 078 300 023
Adresse postale: 31-33 rue d'Yvours
Ville: Irigny
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69540
Pays: France
Courriel: Boamp@nouveal.com
Téléphone: +33 478502492
Adresse internet: https://www.nouveal.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219085
Lot nº: 3
Intitulé:

Titulaire 1: solution de télésuivi du patient en mode on premise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Exolis
Numéro national d'identification: 80977004300028
Adresse postale: 575 avenue des Aires
Ville: Gardanne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13120
Pays: France
Courriel: Contact@exolis.fr
Téléphone: +33 413691556
Adresse internet: https://www.exolis.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219079
Lot nº: 3
Intitulé:

Titulaire 2: solution de télésuivi du patient en mode on premise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Aegle
Numéro national d'identification: 33805044600065
Adresse postale: 28 rue de l'Aven — 3 avenue des Béguines — BP 28555
Ville: Cergy-Pontoise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95892
Pays: France
Courriel: Ao.aegle@aegle.fr
Téléphone: +33 134202500
Adresse internet: https://www.aegle.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219082
Lot nº: 3
Intitulé:

Titulaire 3: solution de télésuivi du patient en mode on premise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dedalus Healthcare France
Numéro national d'identification: 41 459 958 900 028
Adresse postale: 4 avenue de l'Église Romane
Ville: Artigues-près-Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33370
Pays: France
Courriel: Bid@dedalus-france.fr
Téléphone: +33 175609087
Adresse internet: https://www.dedalus-france.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219084
Lot nº: 4
Intitulé:

Titulaire 1: solution de géolocalisation du patient au sein de l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Enovacom SAS
Numéro national d'identification: 443 685 573 000 34
Adresse postale: 521 avenue du Prado, BP 80186
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13268
Pays: France
Courriel: Marches@enovacom.fr
Téléphone: +33 486670670
Adresse internet: https://www.enovacom.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219092
Lot nº: 4
Intitulé:

Titulaire 2: solution de géolocalisation du patient au sein de l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Télécom Services
Numéro national d'identification: 37 906 575 800 078
Adresse postale: 10 rue des Peupliers — bâtiment 301
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92752
Pays: France
Courriel: Melissa.foy@telecom-services.fr
Téléphone: +33 146675399
Adresse internet: https://www.telecom-services.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COZii
Numéro national d'identification: 850 609 645 00013
Adresse postale: 13 avenue Charles de Gaulle
Ville: Boissy-Saint-Léger
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94470
Pays: France
Courriel: Geoffrey.berdah@cogis.com
Téléphone: +33 145103105
Adresse internet: https://www.cozii.io/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219089
Lot nº: 4
Intitulé:

Titulaire 3: solution de géolocalisation du patient au sein de l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Paragon ID
Numéro national d'identification: 41 396 715 900 067
Adresse postale: Les Aubépins
Ville: Argent-sur-Sauldre
Code NUTS: FRB01 Cher
Code postal: 18410
Pays: France
Courriel: Pid.tenders@paragon-id.com
Téléphone: +33 248816100
Adresse internet: https://www.paragon-id.com/fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219086
Lot nº: 5
Intitulé:

Titulaire 1: solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: l'Île des Médias
Numéro national d'identification: 38 445 216 500 119
Adresse postale: 10 rue Saint-Florentin
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75001
Pays: France
Courriel: Rlb@viadirect.com
Téléphone: +33 609668259
Adresse internet: http://www.ile-des-medias.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219093
Lot nº: 5
Intitulé:

Titulaire 2: solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ubudu SAS
Numéro national d'identification: 53388184300023
Adresse postale: 22 rue Tourlaque
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75018
Pays: France
Courriel: Info@ubudu.com
Téléphone: +33 140407472
Adresse internet: https://www.ubudu.com/fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Contexeo/Mapwize
Numéro national d'identification: 80288433800012
Adresse postale: 165 avenue de Bretagne
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: Mederic@mapwize.io
Téléphone: +33 674315191
Adresse internet: https://www.mapwize.io/fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Open
Numéro national d'identification: 38103128500491
Adresse postale: 28 rue Jacques Ibert
Ville: Levallois-Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: Nicolas.devos@open-groupe.com
Téléphone: +33 171063128
Adresse internet: https://www.open.global/fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219084
Lot nº: 5
Intitulé:

Titulaire 3: solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eNovacom
Numéro national d'identification: 443 685 573 000 34
Adresse postale: 521 avenue du Prado, BP 80186
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13268
Pays: France
Courriel: Marches@enovacom.fr
Téléphone: +33 486670670
Adresse internet: https://www.enovacom.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219090
Lot nº: 6
Intitulé:

Titulaire 1: solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie étendue (avec infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pôle Star SA
Numéro national d'identification: 44060889100030
Adresse postale: 11 rue Paulin Talabot
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Courriel: Sales@polestar.eu
Téléphone: +33 601590101
Adresse internet: https://www.polestar.eu/fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219084
Lot nº: 6
Intitulé:

Titulaire 2: solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie étendue (avec infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Enovacom SA
Numéro national d'identification: 443 685 573 000 34
Adresse postale: 521 avenue du Prado, BP 80186
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13268
Pays: France
Courriel: Marches@enovacom.fr
Téléphone: +33 486670670
Adresse internet: https://www.enovacom.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219092
Lot nº: 6
Intitulé:

Titulaire 3: solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie étendue (avec infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Télécom Services
Numéro national d'identification: 37 906 575 800 078
Adresse postale: 10 rue des Peupliers — bâtiment 301
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92752
Pays: France
Courriel: Melissa.foy@telecom-services.fr
Téléphone: +33 146675399
Adresse internet: https://www.telecom-services.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COZii
Numéro national d'identification: 850 609 645 00013
Adresse postale: 13 avenue Charles de Gaulle
Ville: Boissy-Saint-Léger
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94470
Pays: France
Courriel: Geoffrey.berdah@cogis.com
Téléphone: +33 145103105
Adresse internet: https://www.cozii.io/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219090
Lot nº: 7
Intitulé:

Titulaire 1: solution de guidage et de géolocalisation du patient dans l'établissement basée sur une technologie déjà existante (avec infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pôle Star SA
Numéro national d'identification: 44060889100030
Adresse postale: 11 rue Paulin Talabot
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Courriel: Sales@polestar.eu
Téléphone: +33 601590101
Adresse internet: https://www.polestar.eu/fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219084
Lot nº: 7
Intitulé:

Titulaire 2: solution de guidage et de géolocalisation du patient dans l'établissement basée sur une technologie déjà existante (avec infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Enovacom SA
Numéro national d'identification: 443 685 573 000 34
Adresse postale: 521 avenue du Prado, BP 80186
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13268
Pays: France
Courriel: Marches@enovacom.fr
Téléphone: +33 486670670
Adresse internet: https://www.enovacom.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219092
Lot nº: 7
Intitulé:

Titulaire 3: solution de guidage et de géolocalisation du patient dans l'établissement basée sur une technologie déjà existante (avec infrastructure réseau)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Télécom Services
Numéro national d'identification: 37 906 575 800 078
Adresse postale: 10 rue des Peupliers — bâtiment 301
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92752
Pays: France
Courriel: Melissa.foy@telecom-services.fr
Téléphone: +33 146675399
Adresse internet: https://www.telecom-services.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COZii
Numéro national d'identification: 850 609 645 00013
Adresse postale: 13 avenue Charles de Gaulle
Ville: Boissy-Saint-Léger
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94470
Pays: France
Courriel: Geoffrey.berdah@cogis.com
Téléphone: +33 145103105
Adresse internet: https://www.cozii.io/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219084
Lot nº: 8
Intitulé:

Titulaire 1: acquisition de bornes d'accueil

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Enovacom SA
Numéro national d'identification: 443 685 573 000 34
Adresse postale: 521 avenue du Prado, BP 80186
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13268
Pays: France
Courriel: Marches@enovacom.fr
Téléphone: +33 486670670
Adresse internet: https://www.enovacom.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219080
Lot nº: 8
Intitulé:

Titulaire 2: acquisition de bornes d'accueil

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Axe e-Santé
Numéro national d'identification: 82 147 544 900 038
Adresse postale: 43-45 rue Jean Jaurès
Ville: Levallois-Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: Info@axepartner.com
Téléphone: +33 156791090
Adresse internet: https://www.axepartner.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 219091
Lot nº: 8
Intitulé:

Titulaire 3: acquisition de bornes d'accueil

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Qmatic France
Numéro national d'identification: 34862955100063
Adresse postale: 30 rue Eugène Flachat
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Courriel: Commercial@qmatic.com
Téléphone: +33 140530904
Adresse internet: https://www.qmatic.com/fr-fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin NF
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greff.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne, F
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Téléphone: +33 345218243
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, F
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/04/2021