Fournitures - 179394-2020

17/04/2020    S76    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Hague: Produits de pépinière

2020/S 076-179394

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de La Hague
Numéro national d'identification: 20006541500016
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — Beaumont-Hague
Ville: La Hague
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50442
Pays: France
Courriel: mp@lahague.com
Téléphone: +33 233015333
Fax: +33 233019348

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lahague.com

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsmanche.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublicsmanche.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublicsmanche.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de végétaux et la mise en culture de jardinières pour la commune de la Hague

Numéro de référence: 2020-080-Cd-G43
II.1.2)Code CPV principal
03450000 Produits de pépinière
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique il s'agit d'un appel d'offres sans fixation de minimum annuel et avec un maximum annuel en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique estimation des montants aux valeurs suivantes: lot un, sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 10 000 EUR HT. Mottes et boutures. Lot deux, sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 70 000 .EUR HT. Arbres, arbustes, conifères et fruitiers. Lot trois, sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 50 000 EUR HT. Graminées, vivaces, et fougères. Lot quatre, sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 80 000 EUR HT. Annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et mise en culture de jardinières. Lot cinq, sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 10 000 EUR HT. Bulbes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de mottes et boutures

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de mottes et boutures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par reconduction tacite et par période de douze mois dans le limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusée réception, deux mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'arbres, arbustes, conifères et fruitiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'arbres, arbustes, conifères et fruitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par reconduction tacite et par période de douze mois dans le limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusée réception, deux mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de graminée, vivaces et fougères

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de graminée, vivaces et fougères.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par reconduction tacite et par période de douze mois dans le limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusée réception, deux mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'annuelles, bisanuelles, chrysamthèmes et mise en culture de jardinières

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'annuelles, bisanuelles, chrysamthèmes et mise en culture de jardinières.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par reconduction tacite et par période de douze mois dans le limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusée réception, deux mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de bulbes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de bulbes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être reconduit par reconduction tacite et par période de douze mois dans le limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusée réception, deux mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/05/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/05/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

La Hague.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr

Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plate forme du profil acheteur www.marches-publics.info ou via le portail www.marchespublicsmanche.fr

Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

Adresse internet: http://justice.gouv

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467836
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217

Adresse internet: http://justice.gouv

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/04/2020