Fournitures - 180403-2019

17/04/2019    S76    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tulle: Vêtements de protection et de sécurité

2019/S 076-180403

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
SDIS 19
avenue Evariste Galois — ZI Tulle-Est, BP 107
Tulle Cedex
19003
France
Téléphone: +33 555296400
Courriel: sdis.marches@sdis19.fr
Fax: +33 555296401
Code NUTS: FRI21

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.sdis-19.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Service départemental d'Incendie et de Secours de la Corrèze
avenue Evariste Galois — ZI Tulle-Est, BP 107
Tulle Cedex
19003
France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 555296400
Courriel: sdis.marches@sdis19.fr
Fax: +33 555296401
Code NUTS: FRI21

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.sdis-19.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Service départemental d'Incendie et de Secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'effets vestimentaires pour le SDIS de la Corrèze

Numéro de référence: 2020-12 à 2020-19
II.1.2)Code CPV principal
35113400
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'effets vestimentaires pour les sapeurs-pompiers de la Corrèze.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 848 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Casques de type B (feux urbains)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18444110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
II.2.4)Description des prestations:

Casques de type B (feux urbains) sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 150 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessous n'est pas contractuelle. Échantillon à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussants type A

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
II.2.4)Description des prestations:

Chaussants type A. Sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 250 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 99 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillons à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussants type C (bottes à lacets et bottes)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000
18815000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
II.2.4)Description des prestations:

Chaussants type C (bottes à lacets et bottes) sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 390 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 454 740.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillons à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures basses et escarpins

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
II.2.4)Description des prestations:

Chaussures basses et escarpins sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 45 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillon à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Parkas et blousons coupe-vent

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
II.2.4)Description des prestations:

Parkas et blousons coupe-vent sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 300 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 138 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillon à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements de sport

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18412000
18412100
18233000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
II.2.4)Description des prestations:

Vêtements de sport sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 590 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 223 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillons à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures de sport

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Lieu principal d'exécution:

SDIS de la Corrèze.

II.2.4)Description des prestations:

Chaussures de sport sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 500 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillons à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Polos (manches longues et courtes), débardeurs et bonnets

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Lieu principal d'exécution:

SDIS de la Corrèze.

II.2.4)Description des prestations:

Polos (manches longues et courtes), débardeurs et bonnets sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité de 4 350 par période.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 378 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour les périodes 2021, 2022 et 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée en euros exprimée ci-dessus n'est pas contractuelle. Échantillon à fournir conformément à l'article 2 du CCTP.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/05/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/05/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Possibilité de renouvellement au 1.1.2024 — consultation courant 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre exécutable par émissions de bons de commande sans minimum en quantité et avec un maximum en quantité par période et par lot. Contenu du pli: cf. article 9 du règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
Limoges
87000
France
Téléphone: +33 55339155
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Fax: +33 55339160

Adresse internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
103 bis rue Belleville, BP 952
Bordeaux Cedex
33063
France
Téléphone: +33 56692718
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
Limoges
87000
France
Téléphone: +33 55339155
Fax: +33 55339160
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/04/2019