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Fournitures - 180447-2021

13/04/2021    S71

France-Pérols: Équipements d'exposition

2021/S 071-180447

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Occitanie Events
Adresse postale: parc des expositions de Montpellier, sud de France Arena, CS 30090
Ville: Pérols Cedex
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34973
Pays: France
Point(s) de contact: Service «Achats»
Courriel: Service-achats@spl-occitanie-events.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.parc-expo-montpellier.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Ee8vQ6VFL2
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Ee8vQ6VFL2
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Événementiel, gestion de salles de spectacles, organisation de foires, salons, congrès

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations d'aménagements d'espaces événementiels

Numéro de référence: 2021OE aménagement espaces évènementiels
II.1.2)Code CPV principal
39154000 Équipements d'exposition
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation concerne des prestations de fournitures et de services d'aménagements d'espaces événementiels pour les besoins des événements organisés sur les sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et installation générale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39154100 Stands d'exposition
39154000 Équipements d'exposition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de traçage de stand, de pose et de dépose de moquette et de location d'équipements d'installations générales sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 670 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location d'éclairage d'exposition

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39154000 Équipements d'exposition
31527260 Systèmes d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de location: fourniture, pose et dépose d'éclairage sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 90 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de mobilier

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39154000 Équipements d'exposition
39150000 Mobilier et équipements divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de location: fourniture, mise en place et reprise de mobilier d'agencement de stand d'exposition et de décoration événementielle sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 130 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de décoration végétale

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77330000 Services d'exposition florale
39154000 Équipements d'exposition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de location de décoration végétale sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 35 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de chapiteaux tentes et structures

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39154000 Équipements d'exposition
39522530 Tentes
44212320 Structures diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de location: fourniture pose et dépose de CTS (chapiteaux, tentes et structures) sur les salons, expositions et tous types d'événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 28 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location et installation de coffrets électriques temporaires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51112100 Services d'installation de matériel de distribution électrique
39154000 Équipements d'exposition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de location: fourniture, pose et dépose des coffrets, armoires électriques et prolongateurs sur les salons et expositions se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce lot comporte une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à savoir la reprise des coffrets électriques appartenant à la SPL Occitanie Events, définie dans le dossier de consultation. Cette prestation est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces coffrets électriques feront l'objet d'une proposition de rachat de la part du candidat. Les candidats doivent impérativement répondre à cette PSE. L'absence de chiffrage de la PSE emportera la qualification d'offre incomplète et conduira à son élimination. Pour information, la SPL Occitanie Events aura le choix de retenir ou non cette PSE, au moment de l'attribution du marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 280 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Montage et démontage des gradins mobiles de la sud de France Arena, des scènes et accessoires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
45237000 Travaux de construction de scènes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena, route de la Foire, Pérols 34470.

II.2.4)Description des prestations:

Prestation de montage et de démontage des gradins mobiles de la sud de France Arena, des scènes et accessoires pour l'ensemble des événements se tenant sur l'ensemble des sites où opère la SPL Occitanie Events. Lieu principal d'exécution: le parc des expositions de Montpellier et la sud de France Arena situés à Pérols (code postal 34470). La description détaillée des fournitures et prestations est précisée dans le dossier de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois par période de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard deux mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les caractéristiques de ce lot sont précisées dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, ni en valeur, ni en quantité. À titre indicatif (données non contractuelles), le volume des achats moyen correspondant aux consommations de l'exercice annuel 2019 est 70 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

L'ensemble des conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Concernant le lot nº 1 et le lot nº 6: l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique décrite dans le dossier de consultation; les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/05/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

La sud de France Arena.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1e semestre 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Visite de site obligatoire: l'attention des candidats est attiré sur le fait qu'une visite technique obligatoire est prévue concernant l'ensemble des lots. En raison de la crise sanitaire actuelle, les candidats devront impérativement informer la SPL Occitanie Events de leur présence au plus tard le jeudi 22.4.2021 (17h00) uniquement via l'adresse courriel service-achats@spl-occitanie-events.com — Une seule personne par candidat sera présente à la visite de site.

Concernant les lots 1-2-3-4-5-6: le pouvoir adjudicateur propose deux dates en fonction de la disponibilité des candidats:

— soit le 26.4.2021 le matin à partir de 8h30,

— soit le 27.4.2021 le matin à partir de 8h30.

Concernant le lot 7: le pouvoir adjudicateur propose deux dates en fonction de la disponibilité des candidats:

— soit le 26.4.2021 l'après midi à partir de 14h00,

— soit le 27.4.2021 l'après midi à partir de 14h00.

Afin d'organiser ces visites de site dans le respect des exigences légales relatives au rassemblement des personnes dans le cadre du maintien des mesures sanitaires, nous vous informerons de l'heure exacte de la visite au plus tard le vendredi 23.4.2021 (17h00). Le candidat doit se présenter obligatoirement à l'une de ces deux dates proposées ci-dessus à l'adresse suivante: SPL Occitanie Events — le parc des expositions/sud de France Arena — route de la Foire — chemin des Levades — entrée portail P3 — 34470 Pérols. À l'issue de la visite une attestation sera remise et sera à joindre obligatoirement au titre de l'offre, sous peine de rendre l'offre irrégulière.

Retrait du dossier de consultation: le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait uniquement sur le profil acheteur à savoir la plate-forme de dématérialisation d'achatpublic.com — Le téléchargement est gratuit. Cette plate-forme met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du DCE et la constitution électronique de l'offre. En cas de besoin, le candidat dispose d'une assistance technique:

— un service support client joignable au +33 892232120 ou par courriel support-entreprises@achatpublic.com

— sur le site https://www.achatpublic.com

Préalablement au téléchargement du DCE, il sera demandé à l'opérateur économique s'il souhaite s'identifier. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des échanges entre le pouvoir adjudicateur et les candidats, ainsi que des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Conformément au code de la commande publique, les communications et échanges d'information durant la procédure ne peuvent être effectués que par voie électronique via le profil acheteur. À titre indicatif et prévisionnel (donnée non contractuelle), la date de début d'exécution du marché est prévue le 1.9.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille — M. le président
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Adresse internet: https://www.justice.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions définies par le décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et par le décret nº 2009-1455 du 27.11.2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille, service du greffe
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/04/2021