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Fournitures - 180476-2021

13/04/2021    S71

France-Nantes: Sel de déneigement

2021/S 071-180476

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44923
Pays: France
Courriel: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Nantes Métropole
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Courriel: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et transport de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole

II.1.2)Code CPV principal
34927100 Sel de déneigement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et transport de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet: la fourniture, le transport et la livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole.

Ce contrat prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.

Il s'agit d'un accord-cadre transversal. Les services de Nantes Métropole, notamment les centres techniques des pôles de proximité, la Direction des déchets, la Direction du cycle de l'eau, la Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement, sont amenés à commander dans le cadre de cet accord-cadre.

Le contenu des prestations à exécuter est détaillé dans le Cahier des clauses techniques particulières

(CCTP).

À titre indicatif, la consommation pourrait se situer à environ 1 000 tonnes par an, variant selon les conditions météorologiques.

À titre indicatif, les consommations financières approximatives des quatre dernières années sont de

67 437 EUR (HT).

L'accord-cadre est dénué de tout montant minimum, mais est assorti d'un montant maximum arrêté, pour

Toute la période contractuelle, comme suit: 300 000 EUR (HT) sur quatre ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Formulaire DC1 (lettre de candidature) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours

des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois

dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la

réalisation du marché public.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/05/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Une remise d'échantillons est à prévoir:

— sel en vrac dans un contenant d'environ 5 kg,

— sel en sac dans un contenant d'environ 5 kg.

Ces échantillons doivent, impérativement, être transmis avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: Nantes Métropole, centre technique de la Janvraie, 95 rue des Frères-Amieux, 44100 Nantes, horaires: 7h30-11h00/13h15-16h00, contact téléphone: +33 228034776.

La remise d'échantillons ne donnera pas lieu à indemnisation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/04/2021