Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures de denrées alimentaires.
Numéro de référence: 16ff-Cp-0010-L
II.1.2)Code CPV principal03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Voir CCTP et Crf. accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Estimation annuelle tous lots confondus: 155 600 EUR.
Estimation sur durée maximale du marché: 466 800 EUR.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits frais de saison issus de l'agriculture raisonnée
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03333000 Lait de vache frais
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15512100 Crème fraîche liquide
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 54 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie De Volaille Fraiche
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bananes issues de l'agriculture biologique
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03222111 Bananes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR940 Réunion
Lieu principal d'exécution:
Commune de la Possession.
II.2.4)Description des prestations:
Cf documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et exhaustivité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai et organisation de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché d'une durée d'un an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois pour une période d'un an, par reconduction tacite.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires