Fournitures - 185323-2016

01/06/2016    S104    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Mobilier de bureau

2016/S 104-185323

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13009
Pays: France
Courriel: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr
Téléphone: +33 491837122
Fax: +33 491837320

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ameli.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.cnamts.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.cnamts.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat, livraison, installation de mobilier, de materiel de bureau et de materiel informatique dans le cadre de preconisations D'Amenagement de poste par le service sante au travail de la c.p.c.a.m des.

Numéro de référence: 16.641.01
II.1.2)Code CPV principal
39130000 Mobilier de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord cadre porte sur la fourniture de mobilier de bureau, matériel de bureau et matériel informatique dans le cadre de préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés et bons de commande passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents ou bons de commande subséquents.accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 177 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de bureau adapte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-Du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de mobilier de bureau concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Confort et Ergonomie / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Durée de la garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

a l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 3 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Materiel de bureau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39263000 Matériel de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-Du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de matériel de bureau concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

a l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 4 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Materiel peripherique informatique adapte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-Du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

a l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Liste et description succincte des conditions: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM à compléter et à signer Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du Code du Travail (imprimé joint).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Intégration du développement durable dans ses achats ce qui nécessite une prise en compte environnementale sur les aspects fabrication et recyclage du matériel. Le titulaire devra communiquer le taux de recyclage de son matériel.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/07/2016
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/07/2016
Heure locale: 14:00
Lieu:

Marseille.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juillet 2019.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/05/2016