Fournitures - 185991-2020

22/04/2020    S79

France-Courbevoie: Livres imprimés

2020/S 079-185991

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Courbevoie
Numéro national d'identification: 21920026800015
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92401
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone: +33 171057192
Fax: +33 171057340
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-courbevoie.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ville-courbevoie.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ville-courbevoie.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'imprimés et de multimédia pour les écoles et les bibliothèques de la Ville de Courbevoie

Numéro de référence: 20s0008
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la satisfaction des besoins des écoles, des bibliothèques, du conservatoire de la ville ainsi que de la mairie et du service de la petite enfance. À ce titre, la notion d'imprimés regroupe à la fois les ouvrages scolaires et non scolaire ainsi que les partitions et méthodes d'apprentissage musical et des livres numériques. Le multimédia vise, quant à lui, les œuvres musicales (CD), texte lus (CD) et les œuvres cinématographiques (DVD). L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement pour la même durée, soit une durée maximale de quatre ans.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres scolaires hors livres et manuels de langues étrangères

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 141 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres et manuels scolaires de langues étrangères

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante. Conformément à l'article R. 2162-14 du Code de la commande publique, les modalités de partage des bons de commandes sont prévu au CCP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres de prix et encyclopédie pour les écoles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres soldés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes en langue française (fiction et documentaire)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres jeunesse en langue française (fiction et documentaire)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 49 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour la plastification des ouvrages. La PSE constitue une prestation supplémentaire obligatoire, les candidats sont donc tenus de présenter une offre avec la PSE. Les candidats devront donc remplir le bordereau des prix unitaires spécifique à la PSE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes, jeunesse et bandes dessinées en langues étrangères et bilingues

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partitions et méthodes d'apprentissage musical

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres numériques sous dispositif PNB

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CD musicaux tous genres et textes lus

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DVD tous genres

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;

— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis);

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/05/2020
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/05/2020
Heure locale: 14:30
Lieu:

Courbevoie.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr — les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Conformément à l'article 4-2 du règlement de consultation, les candidats doivent remettre au titre de l'offre:

1) un acte d'engagement complété, daté, et signé;

2) un Détail quantitatif estimatif (DQE), rempli daté et signé, au format Excel pour les lots 9, 11 et 12;

3) un bordeaux des prix unitaires pour la prestation supplémentaire éventuelle pour le lot 6;

4) un cadre de réponse technique dont le contenu est listé à l'article 4-2 du règlement de consultation;

5) un catalogue et/ou tarif général au format PDF ou un identifiant et un mot de passe pour accéder au catalogue en ligne. Les critères de jugement des offres sont énoncés à l'article 5-2 du règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Adresse internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/04/2020