Fournitures - 186018-2021

16/04/2021    S74

France-Toulon: Livres imprimés

2021/S 074-186018

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des écoles de Toulon
Adresse postale: 256 avenue de la Victoire, bat D
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83000
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur le président de la Caisse des écoles
Courriel: Marches-publics-scolaires@mairie-toulon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://achatpublic.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_8LEkpXSVRj
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires destinés au Noël 2021 des élèves des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Toulon en deux lots

Numéro de référence: AOFOUACMBCLIVRESNOEL2021
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur la fourniture de livres non scolaires destinés au Noël 2021 des élèves des écoles publiques maternelles et élémentaires de la ville de Toulon en deux lots. À titre indicatif (informations étant susceptibles de variation d'une année sur l'autre), les établissements scolaires comptaient pour l'année 2010-2021: 235 classes de maternelles réparties dans 41 écoles et 421 classes élémentaires réparties dans 43 écoles.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 43 734.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

«Néant».

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de livres pour le Noël des élèves des écoles maternelles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Les écoles maternelles et la caisse des écoles de la ville de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de livres non scolaires destinés au Noël 2021 des élèves des écoles publiques maternelles de la ville de Toulon. À titre indicatif (informations étant susceptibles de variation d'une année sur l'autre), les établissements scolaires comptaient pour l'année 2010-2021: 235 classes de maternelles réparties dans 41 écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de livres pour le Noël 2021 des élèves des écoles élémentaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Les écoles élémentaires et la caisse des écoles de la ville de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de livres non scolaires destinés au Noël 2021 des élèves des écoles publiques élémentaires de la ville de Toulon en deux lots. À titre indicatif (informations étant susceptibles de variation d'une année sur l'autre), les établissements scolaires comptaient pour l'année 2010-2021: 421 classes élémentaires réparties dans 43 écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 334.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/05/2021
Heure locale: 13:00
Lieu:

Toulon.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Avril-mai 2022.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021