Fournitures - 186382-2021

16/04/2021    S74

France-Reims: Appareils de spectroscopie

2021/S 074-186382

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Reims Champagne Ardenne
Adresse postale: 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51724
Pays: France
Courriel: direction.achats@univ-reims.fr
Téléphone: +33 326918501
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-reims.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=737077&orgAcronyme=f2h
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=737077&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Adresse postale: 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Ville: Reims Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51724
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des marchés
Courriel: direction.achats@univ-reims.fr
Téléphone: +33 326918501
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-reims.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=737077&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=737077&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Université de Reims Champagne-Ardenne
Adresse postale: 9 boulevard de la Paix — CS 60005
Ville: Reims Cedex
Code postal: 51724
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des marchés
Téléphone: +33 326918501
Courriel: direction.achats@univ-reims.fr
Code NUTS: FRF23 Marne
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-reims.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'un microspectrophotomètre

Numéro de référence: 2020PFACFOU007-2
II.1.2)Code CPV principal
33114000 Appareils de spectroscopie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'un microspectrophotomètre.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 320 345.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33114000 Appareils de spectroscopie
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un microspectrophotomètre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité des tests réalisés selon le cahier d'essais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Livraison, installation et formation / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 345.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— TO001: une caméra supplémentaire (proche infra-rouge) dont les spécificités sont les suivantes: possibilité d'images en transmission dans le proche infrarouge. La gamme spectrale possible sera précisée. La gamme de valeurs de bandes passantes transmise sera précisée. Des informations seront apportées concernant la ou les caméras (type de capteur, résolutions selon les domaines);

— TO002: un système d'autofocus sera disponible pour permettre la mise au point durant les acquisitions par cartographie. Le pas en Z sera précisé;

— TO003: une extension de garantie de deux ans portant la durée de garantie maximale à cinq ans de garantie;

— TO004: un contrat de maintenance annuel de trois ans;

— TO005: un contrat de maintenance annuel de deux ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Matrice.

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— la fiche fournisseur complétée et accompagnée d'un RIB;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— liste d'utilisateurs (établissements et services si possible ayant commandé des équipements avec des configurations identiques ou proches de l'objet de l'accord-cadre).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 130-318559
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Direccte Grand Est
Adresse postale: 60 avenue Daniel Simonnot
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51038
Pays: France
Courriel: pierre.casert@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 326699281
Adresse internet: http://grand-est.direccte.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/04/2021