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Fournitures - 186794-2021

16/04/2021    S74

France-Besançon: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2021/S 074-186794

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25034
Pays: France
Courriel: besancon@besancon.fr
Téléphone: +33 381615050
Fax: +33 381615099
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches.grandbesancon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de jeux et de jouets, matériels de loisirs créatifs et matériel de motricité

II.1.2)Code CPV principal
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de jeux, de jouets, matériel loisirs créatifs et matériel de motricité pour la direction de l'éducation et d'autres directions municipales.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets pour les temps scolaires et les temps périscolaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de jeux et de jouets pour les temps scolaires et périscolaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de loisirs créatifs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de loisirs créatifs pour activités manuelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de motricité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de motricité et de sport scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 010-016637
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911250
Lot nº: 1
Intitulé:

Jeux et jouets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon SAS
Numéro national d'identification: 401 494 828 00031
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire, CS 9702
Ville: Veauche
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 42340
Pays: France
Courriel: marche2@pichon.fr
Téléphone: +33 477434620
Fax: +33 477434629
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Offre la plus basse: 8 486.27 EUR / Offre la plus élevée: 8 670.32 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911250
Lot nº: 1
Intitulé:

Jeux et jouets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BMB Cyrano
Numéro national d'identification: 752 123 141 00018
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle, BP 50307
Ville: Beaune
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21208
Pays: France
Courriel: contact@lapapet.com
Téléphone: +33 380246684
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Offre la plus basse: 8 486.27 EUR / Offre la plus élevée: 8 670.32 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911251
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel de loisirs créatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon SAS
Numéro national d'identification: 401 494 828 00031
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire
Ville: Veauche
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42340
Pays: France
Courriel: marche2@pichon.fr
Téléphone: +33 477434620
Fax: +33 477434629
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Offre la plus basse: 15 994.00 EUR / Offre la plus élevée: 18 548.31 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911251
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel de loisirs créatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BMB Cyrano
Numéro national d'identification: 752 123 141 00018
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle
Ville: Beaune
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21208
Pays: France
Courriel: contact@lapapet.com
Téléphone: +33 80246684
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Offre la plus basse: 15 994.00 EUR / Offre la plus élevée: 18 548.31 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911251
Lot nº: 2
Intitulé:

Matériel de loisirs créatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scop SA SavoirsPlus
Numéro national d'identification: 302 135 405 00124
Adresse postale: 18 BD des Fontenelles, Brissac Quince
Ville: Brissac-Loire-Aubance
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49320
Pays: France
Courriel: marches.publics@savoirsplus.fr
Téléphone: +33 241211180
Fax: +33 241437345
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Offre la plus basse: 15 994.00 EUR / Offre la plus élevée: 18 548.31 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911252
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel de motricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon SAS
Numéro national d'identification: 401 494 828 00031
Adresse postale: ZAC l'Orme des Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire
Ville: Veauche
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42340
Pays: France
Courriel: marche2@pichon.fr
Téléphone: +33 477434620
Fax: +33 477434629
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Offre la plus basse: 7 649.48 EUR / Offre la plus élevée: 8 078.63 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 911252
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel de motricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BMB Cyrano
Numéro national d'identification: 752 123 141 00018
Adresse postale: 2 rue Buffon et avenue Charles-de-Gaulle
Ville: Beaune
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21208
Pays: France
Courriel: contact@lapapet.com
Téléphone: +33 380246684
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Offre la plus basse: 7 649.48 EUR / Offre la plus élevée: 8 078.63 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 081826001
Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA.);

— Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021