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Fournitures - 186955-2015

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30/05/2015    S103    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

2015/S 103-186955

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Cité de la musique
Adresse postale: 221 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code postal: 75019
Pays: France
À l'attention de: Le directeur général de la cité de la musique
Téléphone: +33 144844500

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.phiharmoniedeparis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Cite de la musique
Adresse postale: 221 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code postal: 75019
À l'attention de: Delphine Berçot
E-mail: dbercot@cite-musique.fr
Téléphone: +33 144844461

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Cite de la musique
Adresse postale: 221 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code postal: 75019
À l'attention de: Delphine Berçot
E-mail: dbercot@cite-musique.fr
Téléphone: +33 144844461

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Cite de la musique
Adresse postale: 221 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code postal: 75019
À l'attention de: Jean-Antoine Montfort
E-mail: jamontfort@cite-musique.fr
Téléphone: +33 144844702

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Loisirs, culture et religion
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'instruments de musique et fourniture d'accessoires pour le projet DEMOS 2015-2018.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 221 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris.

Code NUTS FR101

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le projet Démos (dispositif d'education musicale et orchestrale à vocation sociale) propose aux enfants trois années de pratique musicale collective et intensive. Chacun se voit confier un instrument et suit quatre heures d'atelier par semaine, hors temps scolaire, dans la structure sociale qu'il a l'habitude de fréquenter.
Ce projet à dimension nationale, coordonné par la Cité de la musique fait partie intégrante du projet de la Philharmonie de Paris, modèle innovant de diffusion de la musique, fondé sur l'ouverture à de nouveaux publics.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37300000, 37313000, 37314000, 37312000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché a bons de commande passé sur une durée de 3 ans.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Instruments à cordes frottées et accessoires
1)Description succincte
Commandes de violons: minimum 200 — maximum 980.
Commandes d'altos: minimum 140 — maximum 735.
Commandes de violoncelles: minimum 80 — maximum 505.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37313000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Il est demandé aux candidats d'envoyer dans son offre un échantillon.
Lot nº: 2 Intitulé: Bois et accessoires
1)Description succincte
Commandes de flûtes traversières: minimum 140 — maximum 600.
Commandes de clarinettes: minimum 80 — maximum 400.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37314000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Il est demandé aux candidats d'envoyer dans son offre un échantillon.
Lot nº: 3 Intitulé: Cuivres et accessoires
1)Description succincte
Commandes de trompettes: minimum 20 — maximum 100.
Commandes de cornets: minimum 20 — maximum 100.
Commandes de trombones: minimum 20 — maximum 140.
Commandes de saxhorns: minimum 20 — maximum 100.
Commandes d'euphoniums: minimum 10 — maximum 70.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37312000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Il est demandé aux candidats d'envoyer dans son offre un échantillon.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Budget de l'établissement — paiement direct.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des cotraitants.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de sélection des candidatures:
— expérience similaire dans la fourniture d'instruments de musique à but pédagogique et leurs accessoires,
— capacités professionnelles,
— capacités techniques,
— capacités financières.
Les candidats devront fournir:
— lettre de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent;

(disponible sur http://www.minefi.gouv.fr)

— déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou équivalent
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société,
— les certificats de qualité professionnelle, ou équivalent.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — trois derniers bilans et comptes de résultat et l'indication de la part de chiffre d'affaires de prestations similaires à l'objet du marché dans le chiffre d'affaires global.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une note de présentation de la société indiquant les effectifs et les moyens techniques de la société,
— les références de fournitures en cours de réalisation ou réalisées de nature et d'importance similaires au cours des trois dernières années, en mettant en avant les références.
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles du groupement est globale. Chaque membre du groupement devra fournir tous les pièces énoncées ci-dessus.
Les candidatures ne justifiant pas d'expérience, de capacités professionnelles, techniques ou financières suffisantes seront éliminées.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.7.2015 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s):
VI.3)Informations complémentaires
La Cité de la musique est un établissement public industriel et commercial (Epic) qui n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le présent marché est un marché à bons de commande, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des règles applicables aux marchés de la Cité de la musique approuvé par son Conseil d'administration du 3.7.2012 (articles 4 et 11) et des dispositions du décret no 2005-1742 du 30.12.2005, modifié.

Les demandes de dossier de consultation des entreprises doivent être adressées par courrier à Delphine Berçot, 221 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris ou par mail: dbercot@cite-musique.fr

Les offres devront être transmises par pli recommandé avec avis de réception (réception des plis à la Cité de la musique avant la date et l'heure limites) ou remises à la Cité de la musique contre récépissé avant la date et l'heure limites.
Les candidats doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour que les plis soient réceptionnés à la Cité de la musique avant la date et l'heure limite, y compris en cas de grève et notamment de grève postale.
Les enveloppes devront porter la mention: «Ne pas ouvrir: marché pour l'acquisition d'instruments de musique pour le projet Demos»
Elles seront adressées à l'attention de Jean-Antoine Montfort, Cité de la musique, 221 avenue Jean-Jaurès 75019 Paris
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Ville: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Ville: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27.5.2015