Fournitures - 190249-2016

04/06/2016    S107

France-Orléans: Sel de déneigement

2016/S 107-190249

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Approlys
Numéro national d'identification: 13001909400015
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Ville: Orléans
Code NUTS: FR24 Centre
Code postal: 45010
Pays: France
Courriel: contact@approlys.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://approlys.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://approlys.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://approlys.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://approlys.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Conseil départemental de Loir-et-Cher — Approlys: direction de la commande publique — service marchés publics
Adresse postale: place de la République, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Ville: Blois
Code postal: 41020
Pays: France
Courriel: sec.marches@cg41.fr
Code NUTS: FR246 Loiret
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://approlys.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers pour les membres de la centrale d'achat Approlys.

Numéro de référence: fondants 2016
II.1.2)Code CPV principal
34927100 Sel de déneigement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les fondants seront de type:

— fondant no 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac

— fondant no 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac

— fondant no 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag

— fondant no 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg

— fondant no 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen

— fondant no 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs

— fondant no 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs

— fondant no 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs

— fondant no 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags

— fondant no 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac

— fondant no 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags

— fondant no 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac

— fondant no 13 :Chlorure de sodium de classe B1 moyen en big-bags.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
14430000 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR24 Centre
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 030 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Volume annuel de 17140

les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
14430000 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR24 Centre
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

13 adhérents avec un volume annuel total de 480 T.

Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
14430000 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR24 Centre
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

15 adhérents avec un volume annuel total de 46 T

Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Une lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur, en utilisant le formulaire DC1 joint au présent dossier de consultation ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant que le candidat:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015,

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles Le candidat peut utiliser le formulaire DC2 joint au présent dossier de consultation pour présenter ses capacités économiques et financières, techniques et professionnelles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

Les références détaillées dans le domaine objet de la consultation des 3 dernières années ou plus anciennes pour ceux que le candidat estime pertinents, réalisés pour les entreprises publiques ou privées (coordonnées des entreprises, période d'exécution).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/07/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/07/2016
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://approlys.marches-publics.info

Le P.A. Agit pour le compte d'autres P.A.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles en application des articles 25 I 1° et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation passée en application de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif. Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des accords cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Les bons de commande seront émis par chaque Membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins.

Dépôt par porteur: bureau 201- direction de la commande publique — service marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2016