Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
2018/10 travaux de grosses rénovations et aménagements neufs des bâtiments communaux — 12 lots
II.1.2)Code CPV principal45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
2018/10 travaux de grosses rénovations et aménagements neufs des bâtiments communaux — 12 lots
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 4 080 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Gros œuvre — maçonnerie — carrelage — enduit.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marché subséquent sans minimum avec un maximum annuel de 250 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 243 328,66 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Charpente — couverture — étanchéité.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 140 333,34 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44112300 Cloisons
45421000 Travaux de menuiserie
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Cloisons — plâtrerie — portes bois — faux plafonds — vitrerie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 112 436,01 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442100 Travaux de peinture
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Peinture — revêtements de sols.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 74 665,02 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421110 Pose d'encadrements de portes et de fenêtres
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Menuiseries aluminium et PVC — vitrerie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 98 399,22 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie — sanitaire — ventilation — chauffage.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 61 485,88 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 123 417,35 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 53 635,02 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316500 Serrurerie
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT. Montant moyen des commandes de l'accord-cadre précédent: 34 526,85 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45443000 Travaux de façade
45262510 Maçonnerie de pierres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Façades — parements — pierre.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 100 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il peut être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an sans dépasser 3 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT.