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Fournitures - 191192-2018

03/05/2018    S85

France-La Roche-sur-Yon: Produits surgelés

2018/S 085-191192

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de la Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Not specified
Code postal: 85000
Pays: France
Point(s) de contact: Gaëlle Pavageau
Courriel: gaelle.pavageau@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474573
Fax: +33 251474972
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-larochesuryon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits surgelés — lots nº 2 à 6

Numéro de référence: 18RSY-033
II.1.2)Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Lors d'une 1ère procédure d'appel d'offres ouvert, les lots nº 2 à 6 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article 98 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Le lot nº 1: produits carnés surgelés n'est pas concerné par la présente consultation portant uniquement sur 5 lots (lots nº 2 à 6).

Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 088 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce surgelés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 170 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 428 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions — voir ci-dessus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits / Légumes et pomme de terre surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
03221200 Légumes-fruits
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 114 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 304 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions — voir ci-dessus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préparations alimentaires élaborées composites surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 101 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 268 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions — voir ci-dessus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmes glacées et sorbets

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15555100 Crème glacée
15555200 Sorbet
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 11 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions — voir ci-dessus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries / Viennoiseries et ovo produits surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
03142500 Œufs
15612500 Produits de boulangerie
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande: sans montant minimum et montant maximum annuel de 23 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Reconductions — voir ci-dessus.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 025-052805
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/06/2018
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/06/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

a) Cette consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres ouvert dans laquelle les lots nº 2 à 6 ont fait l'objet d'une décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les candidats qui ont participé à la précédente procédure d'appel d'offres et qui candidateraient à la présente consultation sont informés que leur dossier de candidature remis initialement pourra être réutilisé. Les candidats qui souhaiteraient user de cette faculté sont invités à le préciser dans un courrier joint à l'appui de leur offre. Les candidats compléteront le cas échéant leur dossier de candidature avec tout document qu'ils jugeront utiles à l'analyse de leur candidature. Par ailleurs, si certains justificatifs fournis étaient devenus obsolètes, les candidats devront remplacer les documents concernés par des documents à jour. Cette disposition ne concerne que les dossiers de candidature. Les candidats devront impérativement remettre un dossier d'offre.

b) Caractéristiques générales des lots: paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (HT) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord-cadre (période de reconduction incluse) soit 4 ans.

c) Pièces à produire par les candidats dont échantillons: voir Règlement de la consultation (RC).

d) Modalités de retrait du dossier de consultation: dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: www.marches-securises.fr (référence de l'affaire à inscrire dans la barre de recherche: La-Roche-sur-Yon_85_20180426w2_01

E) modalités de remise des offres: dans le cadre de cette procédure, la remise de pli dématérialisé est imposée, sur le site www.marches-securises.fr Aucun pli papier ne sera accepté. Les candidats peuvent transmettre en parallèle une copie de sauvegarde (voir règlement de la consultation).

Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées au moins 10 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/04/2018