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Fournitures - 201253-2021

23/04/2021    S79

France-Gonesse: Fournitures scolaires

2021/S 079-201253

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Gonesse
Numéro national d'identification: 21950268900454
Adresse postale: 66 rue de Paris
Ville: Gonesse
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95503
Pays: France
Courriel: marches-publics@mairie-gonesse.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-gonesse.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures scolaires — matériel et fournitures pédagogiques — manuels scolaires et non scolaires

Numéro de référence: 2020f04/Jo
II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures scolaires — matériel et fournitures pédagogiques — manuels scolaires et non scolaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 195 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Manuels scolaires et ouvrages scolaires complémentaires

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22112000 Manuels scolaires
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Manuels scolaires et ouvrages scolaires complémentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande, qualité des prestations additionnelles (offices — présentation des nouveautés), suivi des commandes / Pondération: 50.0
Critère de qualité - Nom: Richesse et diversité du catalogue notamment l'importance du fonds et de la diversité des domaines / Pondération: 45.0
Prix - Pondération: 5.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures scolaires et loisirs créatifs

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures scolaires et loisirs créatifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes, traitement du reliquat et SAV / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique — qualité des échantillons / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pédagogique, éducatif et moteur pour la petite enfance (0-3 ans)

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Matériel pédagogique, éducatif et moteur pour la petite enfance (0-3 ans).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes, traitement du reliquat et SAV / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique — qualité des échantillons / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pédagogique et éducatif (4-12 ans)

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Matériel pédagogique et éducatif (4-12 ans).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes, traitement du reliquat et SAV / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique — qualité des échantillons / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de motricité, d'activités extérieures, de sports (hors matériel spécifiques)

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37820000 Fournitures pour travaux artistiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de motricité, d'activités extérieures, de sports (hors matériel spécifiques).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité de l'offre sur catalogue, qualité des prestations additionnelles: offices, présentations des nouveautés, modalités de gestion des commandes, traitement du reliquat et Sav / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique — qualité des échantillons / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 230-566319
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f04-01
Lot nº: 01
Intitulé:

Manuels scolaires et ouvrages scolaires complémentaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean-Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f04-02
Lot nº: 02
Intitulé:

Fournitures scolaires et loisirs créatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean-Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f04-03
Lot nº: 03
Intitulé:

Matériel pédagogique, éducatif et moteur pour la petite enfance (0-3 ans)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wesco
Adresse postale: Route de Cholet
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f04-04
Lot nº: 04
Intitulé:

Matériel pédagogique et éducatif (4-12 ans)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean-Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020f04-05
Lot nº: 05
Intitulé:

Matériel de motricité, d'activités extérieures, de sports (hors matériel spécifiques)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 53 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/04/2021