Fournitures - 201280-2021

23/04/2021    S79

France-Caluire-et-Cuire: Mobilier

2021/S 079-201280

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Caluire-et-Cuire
Numéro national d'identification: 21690034000011
Adresse postale: Place du Docteur-Frédéric-Dugoujon
Ville: Caluire-et-Cuire Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69642
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone: +33 478988115
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-caluire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de mobilier petite enfance, écoles maternelles et primaires

Numéro de référence: 2021005
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture de mobilier pour la petite enfance, les écoles maternelles et primaires. Les prestations sont décrites dans le CCTP commun à tous les lots. Durée du marché: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.4.21 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le modalités sont précisées dans le CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure: AOO. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Montant estimatif: la moyenne annuelle de dépense pour les quatre dernières années est de:

— lot 1 : 16 000 EUR (HT). Nota : il est prévu le réaménagement d'une école élémentaire sur la 1re année du marché soit environ 60 000 EUR HT;

— lot 2 : 15 000 EUR.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 150 106.32 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
39160000 Mobilier scolaire
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de mobilier petite enfance

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
39160000 Mobilier scolaire
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de mobilier petite enfance.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 011-021621
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021005
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de mobilier pour les écoles, centres de loisirs et restauration

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée-du-Breuchin
Ville: Froideconche
Code NUTS: FRC23 Haute-Saône
Code postal: 70300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 99 620.36 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021005
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de mobilier petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mathou Créations
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 485.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant total du marché mentionné dans le présent avis correspond à la somme des montants des deux lots sur la durée totale. Le montant total de chaque lot a été obtenu en multipliant le montant du DQE qui a servi à l'analyse des offres qui correspondait à un estimatif annuel par la durée du marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/04/2021