Services - 202596-2019

30/04/2019    S84    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Grenoble: Services de curage des égouts

2019/S 084-202596

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Grenoble-Alpes Métropole
20004071500019
Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Grenoble
38031
France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Code NUTS: FRK24

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lametro.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l'usine de traitement des eaux usées Aquapo

Numéro de référence: 2019-Fcs-Reg-004
II.1.2)Code CPV principal
90470000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:

Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 012-025190
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCAVI
Rue de la Fabrique
Cognin
73160
France
Code NUTS: FRK27
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Montant global maximum 1 200 000 EUR HT pour 4 ans

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
2 place de Verdun
Grenoble
38022
France
Téléphone: +33 476429000
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
2 place de Verdun
Grenoble
38022
France
Téléphone: +33 476429000
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/04/2019