Fournitures - 205357-2019

03/05/2019    S86

France-Saint-Mandrier: Produits de nettoyage

2019/S 086-205357

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat Intercommunal Varois d'aide aux achats divers
Numéro national d'identification: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Point(s) de contact: Mme La Présidente
Courriel: marchespublic@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Fax: +33 494635255

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sivaad.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupement de Commandes des collectivités territoriales du Var
Numéro national d'identification: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Point(s) de contact: Mme la représentante légale du coordonnateur
Courriel: marchespublics@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Fax: +33 494636265

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sivaad.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var.

I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Sivaad
Numéro national d'identification: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83430
Pays: France
Point(s) de contact: Mme la Présidente du Sivaad
Courriel: marchespublics@sivaad.fr
Téléphone: +33 494636681
Fax: +33 494635255

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sivaad.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Sivaad
Numéro national d'identification: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Ville: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France
Point(s) de contact: Mme la Présidente du Sivaad
Téléphone: +33 494636681
Courriel: marchespublics@sivaad.fr
Fax: +33 494636255
Code NUTS: FRL05 Var

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les collectivités locales

II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des adhérents du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var en matière de fournitures et d'équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les collectivités locales.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 374 593.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I01: Articles de ménage, matériels et appareils pour l'entretien et le nettoyage des surfaces

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'articles de ménage, de matériels et d'appareils pour l'entretient et le nettoyages des surfaces pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 804.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I02: Produits d'hygiène corporelle en Collectivité (hors petite enfance)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33700000 Produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle en Collectivité pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 528.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I03: Produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39810000 Préparations odoriférantes et cires
39831000 Préparations nettoyantes
39833000 Produits antipoussière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var,Ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour les surfaces pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 63 421.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I04: Produits à usage unique (Hors papiers et couches)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
39222110 Couteaux et assiettes jetables
39222120 Tasses jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé un besoin sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits à usage unique (Hors papiers et couches) pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 490.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I05: Produits papiers à usage unique (Hors couches)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33772000 Articles jetables en papier
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits papiers à usage unique (hors couches) pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 041.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I06: Produits Lave-Vaisselle

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39832000 Produits pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits lave-vaisselle pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 948.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I07: Sacs poubelles et articles connexes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoin sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs poubelle et articles connexes pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 362.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I08: Produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (Hors couches)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711540 Crèmes ou lotions parapharmaceutiques - EA01
33750000 Produits de soins pour bébés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'hygiène corporelle pour la petite enfance (hors couches) pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 681.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I09: Couches pédiatriques et couches culottes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33771200 Couches en papier - EA01 - CA66
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de couches pédiatriques et de couches culottes pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 678.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

I10: Produits d'entretien issus des biotechnologies

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols - CA62
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Le présent lot sera exécuté au sein de l'ensemble des adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de produits d'entretien issus des biotechnologies pour les adhérents du Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var, ayant recensé des besoins sur ce lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 974.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/06/2019
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 31/10/2019
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/06/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 49442793
Fax: +33 49442798

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 49442793
Fax: +33 49442798

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/04/2019