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Fournitures - 206031-2016

17/06/2016    S116

France-Paris: Équipement de scanning pour le contrôle des bagages

2016/S 116-206031

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: UAF (union des aéroports français)
Adresse postale: 35 rue Vaugelas
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Point(s) de contact: Groupement de commandes
Courriel: secretariat@uaf.aeroport.fr, g.leon@uaf.aeroport.fr, b.eberhard@uaf.aeroport.fr
Téléphone: +33 140659868
Fax: +33 147341607
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aeroport.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCI Vaucluse
Adresse postale: BP 158 — 84008 Avignon Cedex
Ville: Avignon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: hledu@vaucluse.cci.fr, bpetit@vaucluse.cci.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.avignon.aeroport.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac
Adresse postale: 3 place des Carmes — CS 80501 — 15005 Aurillac Cedex
Ville: Aurillac
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: s.destannes@caba.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.caba.fr/aeroport/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Société de gestion de l'aéroport d'Angers Marce
Adresse postale: Aéroport d'Angers-Marcé — 49140 Marce
Ville: Marcé
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: jean-pierre.stagnaro@keolis.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.angersloireaeroport.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Société d'exploitation de l'aéroport Épinal Mirecourt
Adresse postale: 10 rue Claude Gelée — 88026 Épinal Cedex
Ville: Épinal
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: pascal.garnier@lorraine.cci.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.epinal-mirecourt.aeroport.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Société d'exploitation Vatry Europort
Adresse postale: rue Louis Bleriot CS 90 006 Vatry 51555 Châlons-en-Champagne Cedex
Ville: Châlons-en-Champagne
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: slafay@parisvatry.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.parisvatry.com/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte aéroport Béziers cap d'Agde en Languedoc
Adresse postale: rd 612 — 34420 Portiragnes
Ville: Portiragnes
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: pascal.pintre@beziers.aeroport.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.beziers.aeroport.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte de gestion aérodrome départemental Le Puy en Velay Loudes
Adresse postale: 43320 Chaspuzac
Ville: Chaspuzac
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: direction@aerolepuy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aerolepuy.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte de l'aérodrome départemental du Lot et Garonne
Adresse postale: aéroport d'Agen — 47520 Le Passage
Ville: Le Passage
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: m.bertaud@aeroport-agen.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aeroport-agen.com/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte de Pierrefonds
Adresse postale: BP 36 — 97451 Saint Pierre Cedex
Ville: Saint-Pierre
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: d.prugnieres@pierrefonds.aeroport.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.pierrefonds.aeroport.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Société d'exploitation aéroport de Poitiers Biard
Adresse postale: SEAPB — société d'exploitation de l'aéroport de Poitiers-Biard CS 50023 86580 Biard
Ville: Biard
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Courriel: jyterriot@poitiers.aeroport.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.poitiers.aeroport.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6)Activité principale
Activités aéroportuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché négocié relatif à l'acquisition et à la maintenance d'équipements d'inspection-filtrage des liquides, aérosols et gels (Leds) pour des aéroports en France métropolitaine et Outre-Mer.

II.1.2)Code CPV principal
38581000 Équipement de scanning pour le contrôle des bagages
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché vise à permettre d'équiper les aéroports français (France métropolitaine et Outre-Mer) membres du groupement de commandes ad hoc de se doter d'équipements d'inspection-filtrage de détection d'explosifs liquides, aérosols et gels (Leds) dans le cadre de l'inspection-filtrage des passagers et des bagages de cabine en application de la règlementation européenne en vigueur. Le marché comprend la maintenance de ces équipements.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38581000 Équipement de scanning pour le contrôle des bagages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FR9 DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER
Lieu principal d'exécution:

Aéroports en France métropolitaine et Outre-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison, installation, formation des agents et maintenance d'équipements d'inspection-filtrage des liquides, aérosols et gels permettant de collecter et analyser les liquides, aérosols et gels en possession des passagers et signaler par une alarme la présence d'explosifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, délais de livraison, maintenance / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord cadre de douze (12) mois à compter de la date d'attribution du marché, renouvelable quatre (4) fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire DC 1; formulaire DC 2, accompagnés des documents qui y sont demandés (documents disponibles sur www.economie.gouv.fr); extrait de KBIS; attestations d'assurances professionnelles en cours de validité.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; liste des fournitures et services objet du marché réalisés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Matériels homologués par le STAC (service technique de l'aviation civile). Fourniture exigée des certificats attestant de la conformité des matériels aux spécifications légales et réglementaires de sûreté aéroportuaire. Les certificats en question devront être présentés à l'entité adjudicatrice avant l'attribution du marché.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Chaque membre du groupement de commandes fera son affaire du paiement des fournitures et prestations de maintenance pour ce qui le concerne et réglera selon les délais réglementaires propres à sa qualité juridique.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/07/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 08/07/2016
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Le groupement de commandes est constitué d'une quinzaine d'aéroports de France métropolitaine et Outre-Mer membres de l'UAF (union des aéroports français). Il est précisé que d'autres aéroports pourront rejoindre le groupement de commandes en cours de consultation ou d'exécution du marché.

Le coordonnateur du groupement de commandes est la CCI de Vaucluse, gestionnaire de l'aéroport d'Avignon — Provence.

L'accord cadre sera exécuté par l'émission de commandes successives, sans engagement de minimum de commande, en quantité ou en valeur.

Les sociétés intéressées sont invitées à déposer un dossier de candidature dans le cadre de la première phase de la présente procédure négociée.

Le cahier des charges sera adressé après réception des candidatures aux candidats sélectionnés en vue de la remise d'une offre.

Le cas échéant, la sélection des candidats s'effectuera sur la base de leur capacité technique, professionnelle et financière.

Les candidatures devront être:

— soit adressées sous pli cacheté en recommandé avec avis de réception

— soit remises contre récépissé

Au secrétariat général de l'UAF 35 rue Vaugelas — 75015 Paris

Heures d'ouverture des bureaux au public: 8:30 à 12:30 — 14:00 à 17:00

— soit transmises de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur www.e-marchespublics.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunaladministratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunaladministratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/06/2016