Fournitures - 206495-2015

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16/06/2015    S114

France-Albi: Livres de bibliothèque

2015/S 114-206495

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Conseil général du Tarn
Numéro national d'identification: 22810001200019
Adresse postale: Hôtel du Département, Lices Georges Pompidou
Ville: Albi
Code postal: 81013
Pays: France
À l'attention de: Le président
E-mail: bureaumarches.81@tarn.fr
Téléphone: +33 563456468
Fax: +33 563456638

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marchespublics.cg81.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.cg81.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Département du Tarn: Mme Patricia Bleys
Adresse postale: Service des marches, Hôtel du Département
Ville: Albi Cedex 9
Code postal: 81013

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Département du Tarn: Mme Patricia Bleys
Adresse postale: Service des marches, Hôtel du Département
Ville: Albi Cedex 9
Code postal: 81013

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'ouvrages imprimés pour le Département du Tarn.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR627 Tarn

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'ouvrages imprimés pour la bibliothèque publique pour les lots no 1 à 10 et pour le lot no11 Fourniture d'ouvrages de documentation professionnelle pour les autres services du Département.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque, 22110000 Livres imprimés, 22114400 Partitions

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 01
1)Description succincte
Romans et contes pour la jeunesse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 10 000 EUR (TTC) et montant maximum 36 000 EUR (TTC)
Lot nº: 02
1)Description succincte
Ouvrages illustrés pour la jeunesse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 10 000 EUR (TTC) et montant maximum 36 000 EUR (TTC)
Lot nº: 03
1)Description succincte
Documentaires pour la jeunesse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 12 000 EUR (TTC) et montant maximum 52 000 EUR (TTC)
Lot nº: 04
1)Description succincte
Bandes dessinées et mangas.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 13 000 EUR (TTC) et montant maximum 53 000 EUR (TTC)
Lot nº: 05
1)Description succincte
Romans francophones et romans policiers pour adultes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 11 000 EUR (TTC) et montant maximum 40 000 EUR (TTC)
Lot nº: 06
1)Description succincte
Romans étrangers, large vision, textes lus, science-fiction pour adultes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 15 000 EUR (TTC) et montant maximum 52 000 EUR (TTC)
Lot nº: 07
1)Description succincte
Documentaires pour adultes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 19 500 EUR (TTC) et montant maximum 65 000 EUR (TTC)
Lot nº: 08
1)Description succincte
Ouvrages en langue étrangère.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 1 000 EUR (TTC) et montant maximum 4 000 EUR (TTC)
Lot nº: 09
1)Description succincte
Ouvrages sur le Tarn et ouvrages en occitan.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 1 000 EUR (TTC) et montant maximum 4 000 EUR (TTC)
Lot nº: 10
1)Description succincte
Musique imprimée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22114400 Partitions

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 1 000 EUR (TTC) et montant maximum 3 000 EUR (TTC)
Lot nº: 11
1)Description succincte
Ouvrages de documentation professionnelle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22110000 Livres imprimés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Montant minimum 4 000 EUR (TTC) et montant maximum 20 000 EUR (TTC)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres.mode de paiement: Mandat administratif.délai de paiement: 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacité financière.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacité professionnelle et capacité technique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0061
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.7.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr

Marché à bons de commande
Renseignements techniques et administratifs:
Département du Tarn, Mme Danièle Naud, bibliothèque départementale du Tarn, 1 rue Francisco Goya
81013 Albi Cedex 9
tél: +33 563603704 Fax: +33 563604459

unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait et de dépôt des documents: par courrier au Service des Marchés ou Profil acheteur :https://marchespublics.tarn.fr

Le marché a une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Les justificatifs de candidature sont les suivants:
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
— attestation d'assurances en cours de validité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11.6.2015