Fournitures - 207146-2020

05/05/2020    S87

France-Nice: Livres imprimés

2020/S 087-207146

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 497132000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marches06.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole NCA
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06354
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 497132000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.e-marches06.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

18v0820 — acquisitions de livres non scolaires tous supports confondus

II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'Azur (huit lots).

— lot 1 — ouvrages de littérature générale;

— lot 2 — ouvrages universitaires et spécialisés;

— lot 3 — ouvrages de littérature jeunesse;

— lot 4 — livres édités à l'étranger et non diffusés en France;

— lot 5 — bandes dessinées adultes et jeunes;

— lot 6 — livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue;

— lot 7 — livres cadeaux;

— lot 8 — livres pour les bibliothèques, centres de documentations ou marmothèques des écoles. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'azur pour les lots 1, 2, 4 et 7. La ville de Nice est coordonnateur du groupement au sens de l'article 28.II de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 695 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages de littérature générale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Sur le territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT): description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 99 900 EUR HT, montant maximal annuel: 297 000 EUR HT NCA: montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 3 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages universitaires et spécialisés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Sur le territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 45 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel: 30 000 EUR HT, NCA: montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 15 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages de littérature jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR, maxi: 95 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres édités à l'étranger et non diffusés en France

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR, maxi: 8 750,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 2 400 EUR HT, montant maximal annuel: 8 000 EUR HT. NCA: montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 750 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 40 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 45 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres cadeaux

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR, maxi: 20 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 2 400 EUR HT, montant maximal annuel: 19 000 EUR HT, NCA: montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 1 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres pour les bibliothèques, centres de documentation ou marmothèques des écoles

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 120 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 215-527066
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Ouvrages de littérature générale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaures SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Ouvrages universitaires et spécialisés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale — 06300 Nice
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Ouvrages de littérature jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Livres édités à l'étranger et non diffusés en France

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dawson France
Adresse postale: 3 rue Galvani
Ville: Massy Cedex
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 91745
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale — 06300 Nice
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: boulevard Fugue
Adresse postale: 31 rue d'Angleterre
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Livres cadeaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Livres pour les bibliothèques, centres de documentations ou marmothèques des écoles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale — 06300 Nice
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les critères de jugement des offres pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 sont:

— la valeur technique: 75 %;

— performances en matière de protection de l'environnement: 15%;

— remise: 10 % pour chacun des lots 1, 2, 3, 6, 7 et 8, l'offre du groupement librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)/librairie Massena a été retenue pour une remise sur les prix publics éditeurs de 9 %. Pour le lot 4, l'offre de la société Dawson a été retenue pour une remise sur les prix publics éditeurs de 9 %. Pour le lot 5, l'offre du groupement du groupement librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)/boulevard fugue a été retenue pour une remise sur les prix publics éditeurs de 9 %. Date de conclusion du contrat des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8: le 12.2.2020 possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 conclus le 17.2.2020, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pouvez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage. Tél.: +33 497134470 — fax: +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/04/2020