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Fournitures - 207818-2021

27/04/2021    S81

France-Sartrouville: Arbres

2021/S 081-207818

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Sartrouville
Numéro national d'identification: 21780586000012
Adresse postale: 2 rue Buffon
Ville: Sartrouville
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78506
Pays: France
Courriel: acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone: +33 130868421
Fax: +33 130868400
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sartrouville.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Sartrouville: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Buffon, adresse uniquement pour les documents non numérisables (échantillons, copies de sauvegarde…), vos questions sont à poser par l'intermédiaire de l'onglet «Correspondre avec l'acheteur»
Ville: Sartrouville
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78506
Pays: France
Courriel: acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone: +33 130868421
Fax: +33 130868400
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériaux paysagers

Numéro de référence: Fourniture végétaux
II.1.2)Code CPV principal
03452000 Arbres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de matériaux pour travaux paysagers pour la Ville de Sartrouville (78500). Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Il s'agit d'un marché alloti (treize lots). Les lots sont dissociables. Le candidat peut répondre à un, plusieurs, ou l'ensemble des lots. Pour chacun des lots, le marché est établi pour une durée de quatre ans maximum à compter de la date d'effet indiquée dans la notification du marché. La Ville pourra toutefois y mettre fin chaque année, quatre mois avant la date d'anniversaire de la notification du marché, par lettre recommandée avec accusé réception adressée au titulaire. Cette résiliation ne donnera pas lieu au versement d'indemnité par la Ville. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au terme du marché entraînant l'exécution et le paiement après l'échéance du marché.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'arbres, cépées arbustives et conifères

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 20 000 EUR HT/an. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de fruitiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10 000 EUR HT/an. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de jeunes plants

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 7 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en godet

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces, graminées et fougères en container

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'arbustes, végétaux en terre de bruyère, bambous, plantes volubiles et exotiques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 30 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bulbes saisonniers et vivaces et plantation mécanisée

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes saisonnières et méditerranéennes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 10 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de substrats, amendements et paillages organiques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212410 Terre végétale
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 40 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits horticoles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03419100 Produits du bois
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 25 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'engrais, semis et produits de bio-contrôle

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14300000 Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 5 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériaux pour les travaux paysagers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212430 Gravillons
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 15 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vertes, plantes artificielles et poteries

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
14310000 Engrais minéraux
03417000 Copeaux de bois
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Les livraisons s'effectueront au Centre technique municipal (CTM) situé au 90 rue de la Garenne ou sur l'ensemble du territoire de la Ville de Sartrouville — 78500 Sartrouville.

II.2.4)Description des prestations:

À titre informatif, l'estimation annuelle est fixée à 5 000 EUR HT. La Ville n'est pas engagée sur ses montants. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre du mémoire technique remplis par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations décomposés en sous-critères indiqués à l'article VI.2 du règlement de consultation / Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— candidature d'un groupement d'entreprises: l'ensemble des membres doit fournir un dossier complet de candidature comprenant les pièces demandées au V.2 du RC sauf la lettre de candidature (DC1) qui est commune à l'ensemble des membres du groupement. Les capacités financières, techniques et professionnelles seront analysées pour le groupement;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

— modalités de financement: budget propre de la Ville;

— avances et acomptes: le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement s'il souhaite le bénéfice de l'avance dans les conditions déterminées aux articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique en outre, la constitution d'une garantie à première demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant;

— détermination des prix et délais de paiement: les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours;

— cautionnement et garanties exigées: il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. Conformément à l'article R. 2191-43 du code de la commande publique, le candidat devra également fournir les attestations d'assurance en responsabilité civile professionnelle;

— groupement: chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/05/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Service de la commande publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — Il n'est pas prévu de visite de site. Les délais de livraisons sont définis comme suit:

— pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10, 11, 12 et 13, le candidat disposera d'un délai de livraison de dix jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le candidat à l'acte d'engagement;

— pour les lots 7 et 8 on distinguera les commandes planifiables et les commandes exceptionnelles:

—— commandes planifiables: le candidat disposera d'un délai de livraison de 20 semaines pour les plantes annuelles et bi-annuelles en godet ou pot et bulbes saisonniers et vivaces;

—— commandes exceptionnelles: le candidat disposera d'un délai de livraison de dix jours à compter de la réception du bon de commande prescrivant les fournitures à livrer, sauf délai inférieur proposé par le titulaire à l'acte d'engagement. Il pourra être possible de demander aux candidats de régulariser, préciser ou compléter la teneur de leur offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon
Ville: Sartrouville
Code postal: 78506
Pays: France
Courriel: acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone: +33 130863997
Fax: +33 130868400
Adresse internet: http://www.sartrouville.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/04/2021