Fournitures - 209753-2017

02/06/2017    S105    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nice: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

2017/S 105-209753

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Ville: Nice Cedex 3
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06201
Pays: France
Courriel: marches@departement06.fr
Fax: +33 497187662

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de lubrifiants, liquides divers, graisses et aérosols pour les véhicules.

Numéro de référence: 16S0192
II.1.2)Code CPV principal
09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de lubrifiants, liquides divers, graisses et aérosols pour les véhicules départementaux.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 792 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de lubrifiants et graisses

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de lubrifiants et graisses.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 120 000 EUR HT annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'huiles et fluides spécifiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'huiles et fluides spécifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 40 000 EUR HT annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de fluides et liquides divers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951000 Graisses et lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de fluides et liquides divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 18 000 EUR HT annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'aérosols

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24959000 Aérosols et produits chimiques sous forme de disque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'aérosols.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 20 000 EUR HT annuel.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 223-406176
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0195
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition de lubrifiants et graisses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/04/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dalbera
Adresse postale: 8 rue Joseph Arnaldi
Ville: Nice
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 65 366.96 EUR / Offre la plus élevée: 68 962.69 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0196
Lot nº: 2
Intitulé:

Aquisition d'huiles et fluides spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/04/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dalbera
Adresse postale: 8 rue Joseph Arnaldi
Ville: Nice
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 15 599.56 EUR / Offre la plus élevée: 22 056.82 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0197
Lot nº: 3
Intitulé:

Aquisition de fluides et liquides divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/04/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dalbera
Adresse postale: 8 rue Joseph Arnaldi
Ville: Nice
Code NUTS: FR823 Alpes-Maritimes
Code postal: 06300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 10 995.95 EUR / Offre la plus élevée: 22 691.13 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0198
Lot nº: 4
Intitulé:

Acquisition d'aérosols

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth France
Adresse postale: rue Georges Besse
Ville: Erstein
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 2 019.60 EUR / Offre la plus élevée: 4 863.44 EUR prise en considération
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés ont été signés le 24.4.2017. Les montants des DDED servant à la comparaison des offres sont: lot 1: 78 440.35 EUR TTC — lot 2: 18 719,47 EUR TTC — lot 3: 13 195,14 EUR TTC - lot 4: 2 423.52 EUR TTC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Ville: Nice
Code postal: 06300
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: 04 97 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 99 du décret n °2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/05/2017