Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture De Chrysanthemes, De Fleurs Coupees Et De Feuillage, De Bulbes Et De Graines De Gazon
Numéro de référence: 20200336/Jo
II.1.2)Code CPV principal03121000 Produits horticoles
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fournitures de chrysanthèmes, de fleurs coupées et de feuillages, de bulbes et de graines de gazon, comprenant notamment: la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement. Toutes sujétions d'exécution comprises, destiné à la mise en culture de plantes ornementales, remplissages de jardinières et composition de massifs. Forme du marché: accord-cadre à bons de commande divisé en quatre lots: lot un, fournitures de chrysanthèmes. Lot deux, fournitures de fleurs coupées et de feuillage. Lot trois, fournitures de bulbes. Lot quatre, fournitures de graines de gazon.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 460 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fournitures de chrysanthèmes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121000 Produits horticoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Ensemble du territoire communal 06400 — Cannes.
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de chrysanthèmes montant par période: minimum 4 000 EUR HT et maximum 20 000 EUR (HT). Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de trente jours calendaires.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la notification du marché. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fournitures de fleurs coupées et de feuillage
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03121200 Fleurs coupées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Ensemble du territoire communal 06400 — Cannes.
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de fleurs coupées et de feuillage montant par période: minium 9 000 EUR HT et maximum 50 000 EUR (HT). Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de: trente-six heures ouvrées en cas de mise à disposition dans les locaux du fournisseur. Soixante-douze heures ouvrées en cas de livraison.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la notification du marché. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Ensemble du territoire communal 06400 — Cannes.
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de bulbes montant par période: minimum 500 EUR HT et maximum 5 000 EUR (HT). Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de trente jours calendaires.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la notification du marché. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quarante-huit mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fournitures de graines de gazon
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03111000 Graines
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Ensemble du territoire communal 06400 — Cannes
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de graines de gazon montant par période: minimum 10 000 EUR HT et maximum 40 000 EUR (HT). Le délai d'exécution ou livraison est celui fixé par le candidat lui-même dans son acte d'engagement, sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond indiqué de quinze jours calendaires.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la notification du marché. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de qurante-huit mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours.modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel -financement sur fonds propres -pas d'avance prévue. Prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, révisables annuellement pour les lots un, trois et quatre et prix ajustables pour le lot deux. Prix catalogue, aucune clause de garantie financière.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 08/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 08/06/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200336.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — Cs 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nice@juradm.frTéléphone: +33 489978600
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nice@juradm.frTéléphone: +33 489978600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:04/05/2020
