Fournitures - 211691-2020

07/05/2020    S89

France-Marseille: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 089-211691

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue de Boisbaudran
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13015
Pays: France
Courriel: mthauvin@sdis13.fr
Téléphone: +33 91284188

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis13.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://sdis13.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sdis13.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://sdis13.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public
I.5)Activité principale
Autre activité: Incendie et secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables — six lots

Numéro de référence: A268 - A269 - A270 - A271 - A272 - A273
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit d'un marché relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et de produits consommables d'ateliers, comprenant du matériel de chaudronnerie, de pièces électriques, hydrauliques, visseries, de produits consommables chimiques et de carrosserie automobile nécessaire au fonctionnement d'un atelier pour l'entretien et la remise en état de l'ensemble des véhicules et engins, de la flotte du service départemental d'incendie et de secours des Bouches du Rhône.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 467 467.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables - matériels et produits de chaudronnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71333000 Services d'ingénierie mécanique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de matière première, acier, aluminium, inox, etc.., de pièces et accessoires nécessaires à la réalisation de travaux de chaudronnerie, à l'aménagement, l'entretien et à la réparation des véhicules et engins du Sdis13.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché part à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable tacitement trois fois. Sa durée totale ne pourra excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum et estimé annuellement à 13 750 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables - petits matériels et consommables électriques automobile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de petits matériels et consommables électriques nécessaire à l'entretien et à la réparation des circuits électriques de l'ensemble des véhicules et engins du parc du SDIS 13.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché part à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable tacitement trois fois. Sa durée totale ne pourra excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum et estimé annuellement à 14 583 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables — pièces hydrauliques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42124150 Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de pièces hydrauliques nécessaires à l'entretien et la réparation des équipements incendie de l'ensemble des véhicules et engins du SDIS 13.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché part à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable tacitement trois fois. Sa durée totale ne pourra excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum et estimé annuellement à 27 083 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables — produits chimiques d'atelier

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits consommables chimiques nécessaires à aux besoins quotidien des centre d'entretien technique et de tous les corps des métiers que regroupent l'atelier départemental du SDIS 13 pour l'entretien et à la réparation de l'ensemble des véhicules et engins du parc du SDIS 13.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 136 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché part à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable tacitement trois fois. Sa durée totale ne pourra excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum et estimé annuellement à 34 167 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables - produits et consommables de carrosserie automobile

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34210000 Carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits et consommables d'atelier de carrosserie automobile nécessaires à l'entretien et à la réparation de l'ensemble des véhicules et engins du parc du SDIS 13.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché part à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable tacitement trois fois. Sa durée totale ne pourra excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum et estimé annuellement à 15 200 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de materiels et de produits consommables - produits de visserie et boulonnerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44531510 Boulons et vis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits de visseries et de boulonnerie nécessaires à l'entretien et à la réparation de l'ensemble des véhicules et engins du parc du SDIS13.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché part à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable tacitement trois fois. Sa durée totale ne pourra excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum et estimé annuellement à 12 083 EUR (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/06/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

SDIS 13 1 avenue de Boisbaudran.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Des échantillons sont demandés pour les lots trois, quatre et cinq. Les modalités sont déterminées dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal adminsitratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Référé contractuel après la signature du contrat, dans les trente-et-un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code). Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de trente-et-un jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat « Tarn et Garonne » du 4.4.2014 dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le Tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés). Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la décision attaquée.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2020