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Fournitures - 212046-2020

07/05/2020    S89

France-Grenoble: Gaz industriels

2020/S 089-212046

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38000
Pays: France
Point(s) de contact: Camille Moreau
Courriel: camille.moreau@cea.fr
Téléphone: +33 438785306
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble

Numéro de référence: AOO-190593-CM
II.1.2)Code CPV principal
24110000 Gaz industriels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots seront transmises après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 756 691.90 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac — NH3

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe 3 du règlement de la consultation).

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6.2.2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ammoniac - NH3

Lot nº: 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24413000 Ammoniac
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 73
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 74
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 75
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 76
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 77
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 78
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oxygène

Lot nº: 79
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).

Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.

Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.

Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.

Les points de livraison identifiés à ce jour sont:

— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire

Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 235-575277
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Ammoniac — NH3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Linde Electronics SAS
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 690.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

Ammoniac - NH3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 938.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

Ammoniac - NH3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 168.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 4
Intitulé:

Ammoniac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 5
Intitulé:

Ammoniac - NH3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 140 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 6
Lot nº: 6
Intitulé:

Argon-Ar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 190.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 7
Lot nº: 7
Intitulé:

Argon - Ar

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 599.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8
Lot nº: 8
Intitulé:

Argon - Ar

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 9
Lot nº: 9
Intitulé:

Argon / Diborane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 744.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10
Lot nº: 10
Intitulé:

Argon / Diborane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 368.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 11
Lot nº: 11
Intitulé:

Azote

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12
Lot nº: 12
Intitulé:

Argon / Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS SAS
Ville: AUVERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13
Lot nº: 13
Intitulé:

Argon / Oxygène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS SAS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 680.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 14
Lot nº: 14
Intitulé:

Argon / Oxygène

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 15
Lot nº: 15
Intitulé:

Azote

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16
Lot nº: 16
Intitulé:

Azote

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 518.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17
Lot nº: 17
Intitulé:

Azote / Chlore

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18
Lot nº: 18
Intitulé:

Azote / Chlorure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 560.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19
Lot nº: 19
Intitulé:

Azote / Chlorure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 716.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20
Lot nº: 20
Intitulé:

Azote / Diborane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 23 472.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21
Lot nº: 21
Intitulé:

Azote / Dioxyde carbone

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22
Lot nº: 22
Intitulé:

Azote / Fluorure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 741.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23
Lot nº: 23
Intitulé:

Azote / Fluorure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 298.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 24
Lot nº: 24
Intitulé:

Azote / Hélium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 25
Lot nº: 25
Intitulé:

Azote / Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 26
Lot nº: 26
Intitulé:

Azote / Oxygène / Ammoniac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 27
Lot nº: 27
Intitulé:

Azote / Silane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 870.97 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 28
Lot nº: 28
Intitulé:

Bromure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 883.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 29
Lot nº: 29
Intitulé:

Chlore

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 964.29 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 30
Lot nº: 30
Intitulé:

Dichlorosilane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 31
Lot nº: 31
Intitulé:

Dichlorosilane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 467.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 32
Lot nº: 32
Intitulé:

Dioxyde de carbone

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 502.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 33
Lot nº: 33
Intitulé:

Dioxyde de carbone

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 560.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 34
Lot nº: 34
Intitulé:

Disilane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 39 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 35
Lot nº: 35
Intitulé:

Disilane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 36
Lot nº: 36
Intitulé:

Ethane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 620.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 37
Lot nº: 37
Intitulé:

Fluorure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 720.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 38
Lot nº: 38
Intitulé:

Hélium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 195.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 39
Lot nº: 39
Intitulé:

Hélium / Diborane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 921.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 40
Lot nº: 40
Intitulé:

Hélium / Germane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 41
Lot nº: 41
Intitulé:

Hélium / Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 42
Lot nº: 42
Intitulé:

Hélium / Oxygène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 43
Lot nº: 43
Intitulé:

Hélium / Phosphine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 014.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 44
Lot nº: 44
Intitulé:

Hexafluorethane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 760.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 45
Lot nº: 45
Intitulé:

Hexafluorethane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 280.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 46
Lot nº: 46
Intitulé:

Hexafluorure de tungstène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 680.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 47
Lot nº: 47
Intitulé:

Hexafluorure de tungstène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 23 720.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 48
Lot nº: 48
Intitulé:

Hexafluorure Soufre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 635.71 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 49
Lot nº: 49
Intitulé:

Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 381.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 50
Lot nº: 50
Intitulé:

Hydrogène / Argon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 504.04 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 51
Lot nº: 51
Intitulé:

Hydrogène / Diborane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 950.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 52
Lot nº: 52
Intitulé:

Hydrogène / Diborane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 814.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 53
Lot nº: 53
Intitulé:

Hydrogène / Digermane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 54
Lot nº: 54
Intitulé:

Hydrogène / Germane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 012.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55
Lot nº: 55
Intitulé:

Hydrogène / Germane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 885.71 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 56
Lot nº: 56
Intitulé:

Hydrogène / Methylsilane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 57
Lot nº: 57
Intitulé:

Hydrogène / Posphine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 096.15 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 58
Lot nº: 58
Intitulé:

Krypton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 460.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 59
Lot nº: 59
Intitulé:

Méthane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 638.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 60
Lot nº: 60
Intitulé:

Néon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 61
Lot nº: 61
Intitulé:

Néon / Argon / Fluor

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 62
Lot nº: 62
Intitulé:

Néon / Argon / Xénon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 752.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 63
Lot nº: 63
Intitulé:

Néon / Chlorure Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 64
Lot nº: 64
Intitulé:

Néon / Hydrogène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 980.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 65
Lot nº: 65
Intitulé:

Néon / Krypton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 770.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 66
Lot nº: 66
Intitulé:

Néon / Krypton / Fluore

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 67
Lot nº: 67
Intitulé:

Néon / Xénon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR PRODUCTS
Ville: AUBERVILLIERS
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 584.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 68
Lot nº: 68
Intitulé:

Octafluoropropane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 968.57 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 69
Lot nº: 69
Intitulé:

Octafluorocyclobutane

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 70
Lot nº: 70
Intitulé:

Oxygène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 344.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 71
Lot nº: 71
Intitulé:

Propane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 808.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 72
Lot nº: 72
Intitulé:

Protoxyde d'azote

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 580.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 73
Lot nº: 73
Intitulé:

Silane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 160.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 74
Lot nº: 74
Intitulé:

Tétrafluorométhane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 526.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 75
Lot nº: 75
Intitulé:

Tétrafluorure de silicium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 693.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 76
Lot nº: 76
Intitulé:

Trichlorure de bore

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 426.87 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 77
Lot nº: 77
Intitulé:

Trichlorure de bore

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 280.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 78
Lot nº: 78
Intitulé:

Trifluorométhane

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 79
Lot nº: 79
Intitulé:

Trifluorure Azote

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LINDE ELECTRONICS SAS
Ville: SAINT PRIEST
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 43 074.63 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les annexes du cahier des charges ainsi que l’annexe no 3 du règlement de la consultation (valant également annexe no 1 du projet d’accord-cadre) contiennent des informations confidentielles, elles ne sont pas disponibles en téléchargement sur le site de dématérialisation des marchés de l’état PLACE. Elles seront remises aux candidats après remise de l’engagement de confidentialité (annexe no 4 du présent règlement de la consultation) dûment signé par la personne habilitée.

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2020