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Fournitures - 214431-2021

30/04/2021    S84

France-Caen: Châssis-cabines

2021/S 084-214431

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département du Calvados
Numéro national d'identification: 22140118500014
Adresse postale: Pôle «Procédures», BP 20520
Ville: Caen Cedex 1
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14035
Pays: France
Point(s) de contact: Direction «Achats publics»
Courriel: mathilde.plantegenet@calvados.fr
Téléphone: +33 231571414
Fax: +33 231571006
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.calvados.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériels roulants pour le SMMR (affaire 2021smm151)

II.1.2)Code CPV principal
34139100 Châssis-cabines
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériels roulants pour le SMMR (affaire 2021smm151) marché décomposé en neuf lots distincts.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 9
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrossage benne sur châssis cabine de 19 t

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34200000 Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Après carrossage les véhicules devront être remis à la concession Renault Trucks Codica à Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Carrossage benne sur châssis cabine de 19 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrossage benne tout aluminium sur châssis cabine 4,5 t

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34200000 Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Retrait et dépôt du châssis cabine 4,5 t après carrossage à la concession Renault Trucks Codica à Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Carrossage benne tout aluminium sur châssis cabine 4,5 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage équipement hydraulique hivernal sur 19 t

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43328000 Installations hydrauliques
43328100 Matériel hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Le matériel sorti de l'usine Renault Trucks de Blainville sera livré chez le titulaire du marché. Après exécution des prestations, le matériel sera à livrer au titulaire du lot 1.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage équipement hydraulique hivernal sur 19 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'une saleuse 6 m3 équipée d'un kit saumure

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144420 Saleuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Livraison au Département du Calvados, SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'une saleuse 6 m3 équipée d'un kit saumure.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de deux roto-faucheuses accotement et masse contre charge

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16310000 Faucheuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Livraison au Département du Calvados, SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de deux roto-faucheuses d'accotement et d'une masse contre charge de 1 500 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modification de deux tri-bennes montées en ridelle manuelle en ridelle hydraulique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34200000 Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Les véhicules déjà carrossés seront à retirer et à remettre après modifications au Département du Calvados au SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur en ridelle hydraulique gauche une partie longueur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'une pelle sur pneus d'environ 16 t

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42420000 Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Livraison au Département du Calvados, SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'une pelle sur pneus, neuve, d'un poids en ordre de marche d'environ 16 t.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique, y compris l'essai du matériel prêté / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'un châssis cabine 3,5 t équipé

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100 Châssis-cabines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Livraison au Département du Calvados, SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'un châssis cabine 3,5 t, équipé d'une benne tout aluminium, d'une potence/grue arrière cabine et d'un coffre de rangement arrière cabine également.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'un tracteur compact ou micro-tracteur équipé

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34138000 Tracteurs routiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Livraison au Département du Calvados, SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'un tracteur compact ou micro-tracteur équipé d'un chargeur frontal (plus une masse de contre-charge), d'une faucheuse débroussailleuse, de deux broyeurs (un frontal et un arrière), d'une benne 3 points arrière.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ou équivalent formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou équivalent formulaires disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Pour le lot7, il est demandé le prêt de matériel sur trois jours pour essai. Voir les conditions au RC.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/05/2021
Heure locale: 12:05
Lieu:

Département du Calvados, direction «Achats publics», pôle «Procédures» à Caen.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La responsable et les gestionnaires marchés du pôle procédures.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La durée des marchés diffère selon les lots.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe central, rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.tacaen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Adresse internet: http://cae.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat;

— référé contractuel après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet «www.telerecours.fr»

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/04/2021