Fournitures - 214792-2021

30/04/2021    S84

France-Orléans: Système de localisation de véhicules

2021/S 084-214792

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'une solution de géolocalisation pour la flotte automobile Orléans métropole et ville d'Orléans

Numéro de référence: M21f0002
II.1.2)Code CPV principal
42961300 Système de localisation de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:

— Orléans métropole:90 000 EUR HT;

— ville d'Orléans:40 000 EUR HT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:

— Orléans métropole:90 000 EUR HT;

— ville d'Orléans:40 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: Sous critères détaillés dans renseignements complémentaires de l'AAPC / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total du DQE / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 010-016456
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21166gr
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: orange Business Services SA
Adresse postale: 30 rue Mozart — CS 90041
Ville: Clichy Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92587
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 130 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal, passé en groupement de commande entre Orléans métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans, pour une durée quatre ans à compter de sa date de notification.

Les montants indiqués ci-dessus correspondent à l'estimation pour toute la durée du marché. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Publications initiales: BOAMP: avis nº 21-3657 du 13.1.2021 JOUE: annonce nº 2021/S010-016456 du 15.1.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/04/2021