Fournitures - 214872-2021

30/04/2021    S84

France-Saint-Herblain: Équipements médicaux

2021/S 084-214872

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Nantes
Adresse postale: boulevard Jacques Monod, 44 805 Saint-Herblain Cedex
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44805
Pays: France
Courriel: Bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de coopération sanitaire
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits isotopiques in vivo, de consommables et d'équipements avec maintenance associée pour le GCS IRCNA

Numéro de référence: AOO-20118
II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits isotopiques in vivo, de consommables, d'équipements avec installation, mise en service et qualification de ceux-ci avec maintenance associée à l'issue de la période de garantie (cinq lots). Elle concerne les besoins du GCS IRCNA. Cette consultation fait suite à la consultation AOO 20032 dans laquelle les lots 2, 8 et 9 ont été déclaré sans suite pour infructuosité et le lot 5 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 554 404.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables, fourniture de matériel et maintenance équipement

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696400 Réactifs isotopiques
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Prestations organisées en trois composantes comme suit:

— composante 1: réactifs isotopiques et consommables: casettes synthétiseur;

— composante 2: fourniture, livraison, mise en service et vérification de la performance pour un équipement: synthétiseur;

— composante 3: maintenance de l'équipement à l'issue de la période de garantie: maintenance du synthétiseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances et dimensions de l'équipement: évaluation sur le dossier technique remis par les candidats / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du (des) logiciel(s) de fonctionnement de l'équipement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Suivi des BBP pharmaceutiques: traçabilité des opérations. Possibilité de générer des certificats de libération de lot Impossibilité pour l'utilisateur de modifier des données sources / Pondération: 15
Coût - Nom: Coût complet / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Le marché bénéficie d'une subvention FEDER.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696400 Réactifs isotopiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

(18F) Fluoro-éthyl tyrosine (FET)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre et qualité des produits: ergonomie du conditionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre et qualité des produits: Technique de marquage, stabilité du marquage / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des produits: délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des produits: adaptabilité des horaires de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Le marché bénéficie d'une subvention FEDER.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696400 Réactifs isotopiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Réactifs pour synthétiseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre et qualité des produits: ergonomie du conditionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre et qualité des produits: technique de marquage, stabilité du marquage / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des produits: délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des produits: adaptabilité des horaires de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Le marché bénéficie d'une subvention FEDER.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696400 Réactifs isotopiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Réactifs pour synthétiseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre et qualité des produits: ergonomie du conditionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre et qualité des produits: technique de marquage, stabilité du marquage / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Adaptabilité des horaires de livraison / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Le marché bénéficie d'une subvention FEDER.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696400 Réactifs isotopiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Réactifs pour système de détection d'endotoxine de type «Endosafe»

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du conditionnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Technique de marquage, stabilité du marquage / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Adaptabilité des horaires de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Le marché bénéficie d'une subvention FEDER.

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 245-606504
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20118 lot 3
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables: réactifs pour synthétiseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Advanced Accelerator Applications SA
Adresse postale: 20 rue Diesel
Ville: Saint-Genis-Pouilly
Code NUTS: FR France
Code postal: 01630
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 355 308.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20118 lot 4
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de réactifs isotopiques et consommables: réactifs pour système de détection d'endotoxine de type «Endosafe»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Charles River Microbial solutions international LTD
Adresse postale: 1 North Wall Quay, Dublin
Ville: Dublin
Code NUTS: IE Éire / Ireland
Pays: Irlande
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 332.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20118
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de consommables, fourniture équipement, maintenance matériel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Trasis SA
Adresse postale: rue Gilles Magnée 90
Ville: Ans
Code NUTS: BE Belgique / België
Code postal: 4430
Pays: Belgique
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 170 764.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis. Les lots nº 1 à nº 4 sont des accords-cadres à émission de bons de commandes en mono-titularisation en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, sans minimum ni maximum.

Le lot nº 5 est un accord-cadre composite correspondant pour partie à un accord-cadre et pour partie à un marché ordinaire selon le détail ci-dessous:

— la composante 1 «réactifs isotopiques et consommable» est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum, ni maximum;

— la composante 2 «fourniture, livraison et installation d'équipements» est un marché ordinaire;

— la composant 3 «maintenance de l'équipement à l'issu de la période de garantie» est un marché ordinaire. Les lots nº 1 à 4 sont conclus pour une période initiale allant de la date de leur notification jusqu'au 30.3.2022, ils pourront être reconduits deux fois pour une durée de douze mois à la date anniversaire fixée au 1er avril de chaque année.

Le lot 5:

— composante 1: le marché public est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30.3.2022, il pourra être reconduit deux fois pour une durée de douze mois à la date anniversaire fixée au 1er avril de chaque année;

— composante 2: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la date d'admission de l'équipement (QI/QO et méthodes validées), il ne sera pas reconductible;

— composante 3: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de fin de période de garantie jusqu'au 31 décembre de cette année de fin de garantie, il pourra être reconduit tacitement six fois pour une nouvelle période de douze mois à la date anniversaire fixée au 1er janvier de chaque année.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/04/2021