Fournitures - 215199-2019

10/05/2019    S90    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Auch: Pièces détachées diverses

2019/S 090-215199

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Trigone Syndicat Mixte Départemental
25320184200049
ZI de Lamothe, rue Jacqueline Auriol
Auch Cedex 9
32021
France
Point(s) de contact: Mr le président du Syndicat
Téléphone: +33 562612515
Courriel: marches@trigone-gers.fr
Fax: +33 562612545
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Trigone Syndicat Mixte du Gers
ZI de Lamothe Rue Jacqueline Auriol
Auch
32021
France
Téléphone: +33 562612515
Courriel: contact@trigone-gers.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches-securises.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Trigone Syndicat Mixte du Gers
rue Jacqueline Auriol, ZI de Lamothe
Auch
32000
France
Téléphone: +33 562612515
Courriel: marches@trigone-gers.com
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches-securises.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte départemental
I.5)Activité principale
Autre activité: Distribution eau potable

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces pour réseaux adduction eau potable et eaux usées

II.1.2)Code CPV principal
34913000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable et d'assainissement pour le service eau et assainissement de Trigone, Syndicat Mixte du Gers (Dept 32): fonte de voirie, PVC eau et assainissement, produits béton, accessoires de fontainerie, défense incendie, fonte eau, regard de comptage, nourrice et petits outillages.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 22
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Canalisation pvc, pehd

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44161200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Canalisation pvc, pehd

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Canalisations et raccords fonte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44161200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Canalisations et raccords fonte

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonte de voirie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44470000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Fonte de voirie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Manchons de réparation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44165300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Manchons de réparation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de raccordement PE et PVC

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43611700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de raccordement PE et PVC

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces de raccordement Fonte et PVC

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44470000
43611700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pièces de raccordement Fonte et PVC

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces à bride

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44531500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Pièces à bride

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défense incendie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Défense incendie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Régulation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42131140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Régulation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protection des réseaux

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Protection des réseaux

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Raccords en laiton

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Raccords en laiton

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Branchements

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43611700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Branchements

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Robinetterie compteurs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44411100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Robinetterie compteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Joints

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163240
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Joints

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Regard béton monobloc

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44114200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Regard béton monobloc

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Regards de visite

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39350000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Regards de visite

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Regard compteur PEHD isolé et nourrices

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44161200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Regard compteur PEHD isolé et nourrices

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Regard compteur réhaussable et orientable

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44161200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Regard compteur réhaussable et orientable

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Regards verticaux

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44161200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Regards verticaux

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compteurs

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38421100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Compteurs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assainissement

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39350000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Assainissement

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils et fournitures

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

Outils et fournitures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Justifications à produire quant à la situation juridique:

— imprimé intitulé «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» (formulaire DC1 conseillé),

— une déclaration sur l'honneur (ou imprimé DC1 précisé ci-avant) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires: privés ou publics),

— les moyens matériels et humains disponibles,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/06/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/06/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les modalités de financement sont des ressources budgétaires. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de chaque facture. Le mode de règlement est le mandat administratif. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les plis contenant la candidature et l'offre doivent être transmis uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics (ou profil acheteur) à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr avant les date et heure limites de remise des offres.les modalités particulières de cette remise sont précisées dans le règlement de consultation.la remise des offres en format papier n'est pas autorisée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
cours Lyautey BP 543
Pau Cedex
64010
France
Téléphone: +33 559849440
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr

Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Pau
cours Lyautey BP 543
Pau Cedex
64010
France
Téléphone: +33 559849440
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr

Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/05/2019