Fournitures - 218443-2018

23/05/2018    S96    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brignoles: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

2018/S 096-218443

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA Provence Verte
Adresse postale: Quartier de Paris — 174 route Départementale 554
Ville: Brignoles
Code NUTS: FR
Code postal: 83170
Pays: France
Courriel: ajointer@caprovenceverte.fr
Téléphone: +33 498059377
Fax: +33 498052479

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.caprovenceverte.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://caprovenceverte.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte

Numéro de référence: M.2018-23
II.1.2)Code CPV principal
37300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché concerne la fourniture d'instruments de musique pour le conservatoire de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 10 lots.

La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot.

La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments à vent bois et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent bois et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments à vent cuivre et accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments à vent cuivre et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accordéons chromatiques et accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'accordéons chromatiques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accordéons diatoniques et accessoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'accordéons diatoniques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guitares et accessoires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de guitares et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments à cordes frottées et accessoires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments à cordes frottées et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pianos et accessoires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de pianos et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37315000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture d'instruments électriques et systèmes de sonorisation et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de batteries et percussions, musiques actuelles et musiques du monde, petits instruments divers et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Percussions classiques et accessoires

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Antennes du conservatoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne la fourniture de percussions classiques et accessoires neufs et d'occasion. La description des fournitures est décrite dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et le Bordereau des prix unitaires (BPU).

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuels.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois.

Le renouvellement du marché est défini dans l'article 1.2 «Durée du marché», du Cahier des clauses particulières (CCP).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens des directives marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants au marché et le marché est reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat conformément aux articles 44, 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

—— est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (dernière version Octobre 2016 ou sous forme libre),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dernière version Octobre 2016 ou sous forme libre).

La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/06/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/06/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si le marché est reconduit trois fois, le renouvellement aura lieu premier semestre 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Conditions de remise des offres: Les modalités d'envoi sont décrites dans le règlement de la consultation.

Le lieu des échanges est accessible via l'adresse: www.e-marchespublics.com — il est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation.

Le dossier à remettre par les candidats contiendra les pièces demandées à l'article 5 du règlement de la consultation.

Concernant les critères d'attribution:

Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de pourcentages:

— prix des fournitures: 55 %,

— valeur technique des fournitures: 45 %.

Le critère prix des fournitures sera évalué en fonction du montant total HT du Détail quantitatif estimatif (DQE). Il est rappelé que le DQE n'a pas valeur contractuelle et ne servira que lors de l'analyse du prix. Les quantités indiquées dans ce document sont données à titre indicatif. Les prix unitaires du BPU, portant sur des instruments neufs, sont contractuels.

L'offre la plus basse servira de base de calcul pour l'établissement de la note.

Les notes sont établies selon le calcul suivant: Nombre de points accordé au critère x Offre la moins-disante / Offre de l'entreprise analysée.

Le critère valeur technique des fournitures sera apprécié en fonction du mémoire technique, présenté par chaque candidat. Ce mémoire devra fournir des précisions sur les éléments suivants:

— qualité de la garantie proposée et du service après-vente, appréciée sur la base de la grille jointe au dossier de consultation (noté sur 20 points),

— qualité des fournitures indiquées dans le DQE, appréciées sur la base de tout document technique (exemple: fiches techniques) (noté sur 25 points).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/05/2018