Fournitures - 220930-2021

03/05/2021    S85

France-Toulouse: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 085-220930

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Régie départementale des transports de la Haute-Garonne
Adresse postale: 68-70 boulevard Pierre Sémard Cedex 5, BP 75225
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31079
Pays: France
Courriel: achats@rdt31.fr
Téléphone: +33 561616746
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars

II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 1 018 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Divers outillages pour atelier poids lourds.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Mercedes. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «Captives».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Iveco. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «Captives».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et fréquence de livraison par jour / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: catalogue (accès et références) / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 65.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 032-080721
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 1
Intitulé:

Pièces châssis/suspension

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 2
Intitulé:

Moteur et environnement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 3
Intitulé:

Boite de vitesse et embrayage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 4
Intitulé:

Essieux et direction

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 3 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 5
Intitulé:

Freinage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 6
Intitulé:

Carrosserie et équipement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-21PR/1-7
Lot nº: 7
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBM
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code NUTS: FR France
Code postal: 72700
Pays: France
Courriel: c.houdiard@cbmcompany.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-26PR/8-9
Lot nº: 8
Intitulé:

Filtration/éclairage/consommables

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: API Toulouse Nord
Adresse postale: 47 route de Paris
Ville: Aucamville
Code NUTS: FR France
Code postal: 31140
Pays: France
Courriel: eric.balssa@api-tlsn.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 150 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-26PR/8-9
Lot nº: 9
Intitulé:

Outillages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: API Toulouse Nord
Adresse postale: 47 route de Paris
Ville: Aucamville
Code NUTS: FR France
Code postal: 31140
Pays: France
Courriel: eric.balssa@api-tlsn.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-26PR/10
Lot nº: 10
Intitulé:

Pièces détachées d'origine Mercedes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Evobus France SASU
Adresse postale: 2-6 rue du Vignolle
Ville: Sarcelles
Code NUTS: FR France
Code postal: 95200
Pays: France
Courriel: jacqueline.le@daimler.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-01-26PR/11
Lot nº: 11
Intitulé:

Pièces détachées d'origine Iveco

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bacqueyrisses Cars & Bus
Adresse postale: 4 rue des Frères Seigneurie, CS 80010
Ville: Plaisance-du-Touch
Code NUTS: FR France
Code postal: 31830
Pays: France
Courriel: grand@bacqueyrisses.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7, BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/04/2021