Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Approvisionnement du SEA en produits spéciaux; mélange méthanol-eau (S-1744), additifs antiglace (S-1745 et Xs-1745), anticorrosion (S-1747), multifonctionnel (S-1750) et Adblue (S-1764 et Zs-1765)
Numéro de référence: DELPIA-C-19-AOO-046
II.1.2)Code CPV principal24327000 Produits chimiques organiques divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent contrat a pour objet l'approvisionnement du SEA en produits spéciaux: mélange méthanol-eau pour turbomachines, 44/56 (S-1744) conforme à la norme AIR 3651 (jointe en annexe) et soumis à autorisation; additif antiglace, type haut point d'éclair (S-1745) et additif antiglace et améliorant le pouvoir lubrifiant (Xs-1745) conformes à la spécification DCSEA 745/b (jointe en annexe) et soumis à homologation; additif anticorrosion améliorant le pouvoir lubrifiant (S-1747) conforme au Stanag 3390/aflp 3390 (jointe en annexe) et soumise à autorisation; additif mutifonctionnel pour moteurs diesel (S-1750) conforme à la spécification DCSEA 751/c (jointe en annexe) et soumis à homologation; Adblue (S-1764) conforme à la norme ISO 22241 et Adblue additivé (Zs-1765) conforme à la norme ISO 22241 (à 32,5 % d'urée).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 7 180 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
S-1744 est un mélange de 44 % de méthanol non dénaturé et de 56 % d'eau pure utilisé en tant que liquide de surpuissance dans les turbomachines d'aviation. Il est conforme à la norme AIR 3651 et soumis à autorisation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution:
Bouy — tous dépôts du SEA.
II.2.4)Description des prestations:
S-1745 est un additif antiglace, type haut point d'éclair, composé de di-éthylène glycol mono-méthyléther (Diegme). Incorporé dans les carburéacteurs F-35 et Xf-43, il permet d'éviter l'agglomération des cristaux de glace susceptibles de colmater les filtres à carburant des aéronefs à très basses températures. Il est en général utilisé avec un additif anticorrosion améliorant le pouvoir lubrifiant sous le code SEA Xs-1745. Il est conforme à la spécification DCSEA 745/b et soumis à homologation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La livraison du vrac se fait dans tous les dépôts du SEA stationnés en France et en Corse.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Xs-1745 est un additif antiglace composé d'un mélange de 98,5 % en volume d'additif antiglace, type haut point d'éclair, S-1745, et de 1,5 % en volume d'additif anticorrosion améliorant le pouvoir lubrifiant, S-1747. Incorporé dans la proportion de 0,1 à 0,15 % en volume aux carburéacteurs F-35 et Xf-43, il permet d'éviter l'agglomération des cristaux de glace susceptibles de colmater les filtres à carburant des aéronefs à très basses températures. Il renforce également le pouvoir lubrifiant du carburant. Il est conforme à la spécification DCSEA 745/b et soumis à homologation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
S-1747 est un additif anticorrosion utilisé comme inhibiteur de corrosion, il est aussi utilisé comme additif améliorant le pouvoir lubrifiant dans le carburéacteur. Il est conforme au Stanag 3390/AFLP 3390 et soumis à autorisation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
S-1750 est un additif multifonctionnel pour les moteurs diesel améliorant le pouvoir lubrifiant et l'indice de cétane. Il est ajouté au carburéacteur directement dans les soutes ou les camions citernes des unités. Le taux de traitement du carburéacteur par le S-1750 est de 0,1 % en volume, soit 1 l par m3. Il est conforme à la spécification DCSEA 751/b et soumis à homologation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
S-1764 est l'adblue composé d'une solution d'urée d'une concentration inférieure à 45 %. Il est destiné aux véhicules, Euro 4 et plus, équipés de dispositifs de post-traitement des gaz d'échappement dits de réduction catalytique sélective (SCR). Il est conforme à la norme ISO 22241. Ce lot concerne la livraison du produit en trois conditionnements.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 380 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
S-1764 est l'adblue composé d'une solution d'urée d'une concentration inférieure à 45 %. Il est destiné aux véhicules, Euro 4 et plus, équipés de dispositifs de post-traitement des gaz d'échappement dits de réduction catalytique sélective (SCR). Il est conforme à la norme ISO 22241. Ce lot concerne la livraison de vrac.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Livraison chez tous les clients du SEA stationnés en France et en Corse.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24327000 Produits chimiques organiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Zs-1765 est l'adblue additivé à 32,5 % d'urée pour empêcher sa cristallisation. Il est destiné exclusivement aux bus et cars équipés de dispositifs de post-traitement des gaz d'échappement dits de réduction catalytique sélective (SCR). Il est conforme à la norme ISO 22241.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Trois reconductions tacites.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
