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724690-2023 - https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:724690-2023:PDFS:FI:HTML
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Marché de travaux - 223184-2022
29/04/2022    S84

France-Toulouse: Travaux de construction d'écoles secondaires

2022/S 084-223184

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: spl arac occitanie
Numéro national d'identification: 53396945700035
Adresse postale: 55 Avenue Louis Bréguet - cs 24020
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31028
Pays: France
Courriel: contact@arac-occitanie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.arac-occitanie.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: spl Arac Occitanie : Alexandre Rigot
Adresse postale: 55 Avenue Louis Bréguet, Cs 24020
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31028
Pays: France
Courriel: alexandre.rigot@arac-occitanie.fr
Téléphone: +33 562727100
Fax: +33 562572313
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Construction, Aménagement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

travaux pour la restructuration des bâtiments 11 et 12 et des extérieurs du lycée Saint Sernin à Toulouse (Opération no50245)

Numéro de référence: 22s0061
II.1.2)Code CPV principal
45214220 Travaux de construction d'écoles secondaires
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

les travaux décomposés en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles consistent à :- restructurer les bâtiments d'enseignement 11 et 12, avec la création d'une agora et la reprise de l'ensemble de l'enceinte du lycée et notamment la création d'un Sas extérieur en liaison avec la place St Sernin (Tranche ferme)- aménager les extérieurs de la cour intérieure du lycée et son parc (Tranche optionnelle 1),- rénover les façades des bâtiments 10 et 16 (Tranche optionnelle 2)- aménager le paysager des espaces extérieurs situés en périphérie de la parcelle (Tranche optionnelle 3).Au global, les surfaces bâties réaménagées ou rénovées s'élèvent à environ 4 612 mètres carrés, les surfaces extérieures aménagées représentent 10 900m² environ

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 8 769 400.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

désamiantage - déplombage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

dépose d'huisseries métal revêtues de peinture au plomb : 250 unités environdépose de garde-corps métal revêtus de peinture au plomb :24 unités environdépose de réseaux enterrés amiantés : 20ml environdépose de calorifuges amiantés : 10 ml environdépose de conduits de fluides en amiante ciment : 22ml environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 025.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1 : Aménagements de la cour intérieur*tranche optionnelle 2 : Façades des bâtiments 10 et 16*la valeur estimée des To pour ce lot est :-To 1 : 13 792.00 euro(s) Ht-To 2 : 8 169.00 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est :-To 1 : 2 Mois-To 2 : 1 Mois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme* Une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée:- pse no1 - tranche ferme : Plus ou moins-value pour désamiantage déplombage hors site

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

démolition - curage - gros Oeuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

curage : 6100m² environdémolitions de cloisons maçonnées : 2400m² environdallages : 112m² environchappes/dalles flottantes : 112m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 842 426.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ravalement façades

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

hydrogommage : 5200m² environbadigeons sur parement brique : 5200m² environpeinture sur façades existantes : 5200m² environechafaudage 5200m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 326 784.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 2 : Façades des bâtiments 10 et 16*la valeur estimée de la To2 pour ce lot est de 195 222.00 euro(s) Ht*La durée des To2 pour ce lot est 2 Mois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries extérieures aluminium

Lot nº: 4a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries aluminium double vitrage : 300 unités de tailles variées environportes simple actions : 10 unités environstores intérieurs : 118 unités environbrises soleils orientables : 62 unités environchâssis pompiers : 11 unités environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 827 572.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries extérieures bois

Lot nº: 4b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

porte fenêtres :7 unités environporte bois : 1 unité environfenêtres : 15 unités environvolet roulant bois : 31 unités environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 145 355.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

serrurerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

garde-Corps métalliques : 210ml environlames brises soleils verticales : 335m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 420 152.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

* Une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée:- pse no1 : Plus ou moins-value pour désamiantage déplombage hors site

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

doublage - cloisons - plafonds

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

contre cloison de doublage : 4800m² environcloisons de distribution : 5200m² environplafonds : 10200m² environisolation thermique sur plancher : 1200m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 836 060.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries intérieures bois - parquet

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

huisseries standards en bois : 72 unités environhuisseries acoustique et feu en bois : 128 unités environportes intérieures en bois : 210 unités environparquet neuf : 290m² environrevision de parquet existant : 177m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 691 765.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revêtement sols durs - faïences

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

enduit de ragréage : 4400m² environcarrelage collé 30x30 : 850m² environcarreaux de faïence 20x20 : 600m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 245 088.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revêtement sols souples - peinture

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

peinture mate sur plafonds neufs : 970m² environpeinture satinée sur parois verticales : 6600m² environrevêtement de sols Pvc : 4500m² environnettoyage final : 5400m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 658 344.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

* Une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée:- pse no1 - tranche ferme : Plus ou moins-value pour désamiantage déplombage hors site

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricité

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

chemin de câble : 650ml environliaisons secondaires : 14 250ml environarmoires divisionnaires : 15 unités environprises de courants Pc 16a 2p+t : 640 unités environbaes d'évacuation : 160 unités environappareils d'éclairage : 970 unités environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 694 958.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1 : Aménagements de la cours intérieure*la valeur estimée de la To1 pour ce lot est 7 426.00 euro(s) Ht*La durée de la To1 pour ce lot est d'1 Mois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cvc - plomberie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

canalisation des collecteurs eau chaude : 2600ml environisolation des réseaux en coquille finition Pvc : 886ml environisolation des réseaux en mousse synthétique : 2100ml environradiateurs neufs : 75 unités environradiateurs récupérés : 175 unités environbrasseurs d'air : 72 unités environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 457 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

* Une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée:- pse no1 : Etanchéité des réseaux classe C

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

voiries Réseaux Divers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

terrassement de surface : 9700m² environterrassement pour stationnements drainants : 260m² environremblai d'apport en Gnt 0/20 : 590m3 environremblais en matériaux drainants 40/60 pour stationnements : 78m² environgéotextile anti-contaminant et de filtration : 5400m² environgrave émulsion calcaire : 5200m² environpavés drainants : 260m² environpavés joints gazon : 1020m² environbandes béton : 530ml environvoliges métalliques : 860ml environpavés en porphyres : 110m²environcanalisation Pvc : 210ml environfourreaux Tpc : 1000ml environbornes lumineuses : 70 unités environfourreaux lisse 42/45 : 400ml environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 693 356.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1 : Aménagements de la cour intérieur*la valeur estimée de la To pour ce lot est de 693 356.00. Euro(s) Ht*La durée de la To pour ce lot est de 4 Mois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espaces verts

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

lycée Saint Sernin - 3 place St Sernin 31000 - toulouse

II.2.4)Description des prestations:

création de fosses de plantation : 686m3 environfourniture de terre végétale : 1017m3 environfourniture et mise en oeuvre d'1m² d'amendement sur gazons et prairie a raison de 20t/hectare : 5140m² environfourniture et mise en place de compost en pied des arbres; arbustes, prairie, gazon, et bulbes, massifs et haies sur une épaisseur de 5 cm, (3,5m²/arbre, 1m²/arbustes isolé ) : 5835m² environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 405 297.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1 : Aménagements de la cour intérieure*tranche optionnelle 3 : Aménagements extérieurs en périphérie*la valeur estimée des To pour ce lot est-to 1 : 356 492.00 euro(s) Ht-To 3 : 48 805.00 euro(s) Ht*La durée des To pour ce lot est-to 1 : 4 Mois-To 2 : 1 Mois

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la Tranche Ferme

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique*Informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie Ii du e-dume)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles*preuve d'une assurance des risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique*liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans*indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public* Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : - certificat de capacité type Qualibat 1552 (ou équivalent) pour le désamiantage (lot 1)

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/06/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -*Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.*le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel "Déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "Pratique, tutoriels" de la plateforme).Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format " papier ", seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.*les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique*la valeur totale estimée indiquée ci-dessus comprend la totalite des lots et des Tranches*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants :-tranche ferme : 31 mois-tranche optionnelle 1 : 7 mois-tranche optionnelle 2 : 2 mois-tranche optionnelle 3 : 2 moisa titre prévisionnel les travaux devraient commencer :. Le 01/09/2022, pour la tranche ferme. Le 01/09/2023, pour la tranche optionnelle 1. Le 01/07/2024, pour la tranche optionnelle 2. Le 01/07/2024, pour la tranche optionnelle 3le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation*autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/04/2022