Fournitures - 226618-2020

15/05/2020    S95    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Bourges: Consommables rénaux

2020/S 095-226618

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Jacques Cœur de Bourges
Adresse postale: 145 avenue François Mitterrand
Ville: Bourges Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 18020
Pays: France
Courriel: cellule-marches.ght18@ch-bourges.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.klekoon.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Numéro de référence: 19GHT72
II.1.2)Code CPV principal
33181500 Consommables rénaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 794 748.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 4;5;7;8;10;11;15;23;27;30;34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 6;16;17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 9;21;24;26;29;32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 12;13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hemodialyse

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 18;19;20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 22;25;31;35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hémodialyse

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181500 Consommables rénaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et solutés pour hémodialyse, produits du domaine pharmaceutique, pour la pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur économique / Pondération: 40 %
Coût - Nom: Critère 1: valeur scientifique et technique appréciées par les référents de l'établissement / Pondération: 50 %
Coût - Nom: Critère 3: conditions logistiques, assistance technique et engagement dans le développement durable / Pondération: 10 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 205-498582
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205001
Lot nº: 1
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: NIPRO Médical
Adresse postale: Biopole Clermont-Limagne
Ville: Saint-Beauzire
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 63360
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 812.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 812.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205002
Lot nº: 2
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bernas Médical
Adresse postale: 55 rue Stephenson
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75018
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 860.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 860.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205003
Lot nº: 3
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Teleflex Médical
Adresse postale: Service des marchés
Ville: Le Faget
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 31460
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 700.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 700.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205004
Lot nº: 4,5,7,8,10,11,15,23,27,30,34
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe
Ville: Ramonville-Saint-Agne
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 31522
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 134 036.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 134 036.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205005
Lot nº: 6,16,17
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Theradial
Adresse postale: 5 rue Maryse Bastie
Ville: Orvault
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 44700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 118 600.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 118 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205006
Lot nº: 9,21,24,26,29,32
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fresenius Medical Care France
Adresse postale: 47 avenue des Pépinières
Ville: Fresnes
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94832
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 183 717.60 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 183 717.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205007
Lot nº: 12,13
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Ville: Labège
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 31670
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 52 805.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 52 805.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205008
Lot nº: 14
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LKN Medical
Adresse postale: 33 rue du Faubourg de la Madeleine
Ville: Montbrison
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 3 250.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 3 250.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205009
Lot nº: 18,19,20
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Meditor
Adresse postale: 7 rue Gutenberg
Ville: La Wantzenau
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 67610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 155 900.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 155 900.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205010
Lot nº: 22,25,31,35
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 53 197.05 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 53 197.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20205011
Lot nº: 28
Intitulé:

Hémodialyse: dispositifs médicaux stériles et solutés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Carelide
Adresse postale: rue Michel Raillard
Ville: Mouvaux
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59420
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 8 715.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 8 715.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2020