Services - 227100-2020

15/05/2020    S95    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Clamart: Services de centres de vacances

2020/S 095-227100

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Ville: Clamart
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92140
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la Commande Publique
Courriel: marchespublics@clamart.fr
Téléphone: +33 146623695

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.clamart.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ville-clamart.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ville-clamart.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché public de prestation d'organisation et d'encadrement des séjours périscolaires à destination des enfants et adolescents de 4 à 17 ans (19 lots)

Numéro de référence: 20.40
II.1.2)Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations d'organisation et d'encadrement des séjours périscolaires à destination des enfants et adolescents de 4 à 17 ans, durant les vacances scolaires de février (hiver), printemps et été pour la Ville de Clamart. Chaque séjour est un séjour dit « clé en main ».

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Sans objet

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hiver — 6-9 ans — decouverte de la montagne (multi-activites).

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Milieu montagnard

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: multi-activités en milieu montagnard.

— Saison: hiver

— Période souhaitée: périodes de vacances scolaires — zone C.

— Durée du séjour sur place: huit jours.

— Tranche d'âge impérative: 6-9 ans.

— Effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum.

— Situation géographique du séjour: Savoie ou Haute-Savoie.

— Type de transport: train.

— Type d'hébergement: centre de vacances.

— Activités demandées: activités de montagne (ex: luge, initiation ski, visite d'une ferme...).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement trois fois, pour une durée de douze mois au terme d'un délai de douze mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à deux attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du CCP. S'agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hiver - 8-11 ANS - decouverte de la montagne (multi-activites)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Milieu montagnard

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: multi-activités en milieu montagnard

— saison: hiver

— période souhaitée: périodes de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 8-11 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: Savoie ou Haute-Savoie

— type de transport: train

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: exemples d'activités: luge, raquettes, igloo, chien de traineaux, visite d'une fromagerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hiver - 6-9 ANS - pratique du ski alpin et ski de fond

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Savoie ou Haute-Savoie

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: ski

— saison: hiver

— période souhaitée: périodes de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 6-9 ans

— effectif du groupe: de 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: Savoie ou Haute-Savoie

— type de transport: train

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: ski alpin, ski de fond avec l'esf avec passage d'étoile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hiver - 8-11 ANS - pratique du ski alpin et ski de fond

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Savoie ou Haute-Savoie

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: ski

— saison: hiver

— période souhaitée: périodes de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 8-11 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: Savoie ou Haute-Savoie

— type de transport: train

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: ski alpin, ski de fond avec l'esf avec passage d'étoile, visite d'une fromagerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hiver - 11-14 ANS - pratique du ski alpin et ski de fond

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Savoie ou Haute-Savoie

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: ski

— saison: hiver

— période souhaitée: Périodes de vacances scolaires Zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 11-14 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: Savoie ou Haute-Savoie

— type de transport: train

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: ski alpin, ski de fond avec l'esf et passage d'étoile, descente aux flambeaux, chiens de traineaux, snowboard

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hiver -14-17 ANS - pratique du ski alpin et ski de fond

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Savoie ou Haute-Savoie

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: ski

— saison: hiver

— période souhaitée: périodes de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 14-17 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: Savoie ou Haute-Savoie

— type de transport: train

— type d'hébergement: centre de vacances ou refuge.,

— Activités demandées: ski alpin, ski de fond avec l'esf et passage d'étoile, descente aux flambeaux, chiens de traineaux, snowboard

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Printemps - 4-6 ANS - activites poney et ferme bio a la campagne

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

À moins de 200 kms de Paris

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: poney à la ferme

— saison: printemps

— période souhaitée: périodes de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 5 jours

— tranche d'âge impérative: 4-6 ans

— effectif du groupe: 5 à 12 enfants maximum

— situation géographique du séjour: à moins de 200 kms de Paris

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: poney, sorties natures avec découverte de la faune et flore, visite d'une ferme bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 5 enfants minimum par séjour/12 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Printemps - 6-9 ANS - sports loisirs, multi-activites

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: activités sportives et de loisirs

— saison: printemps

— période souhaitée: périodes de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 6-9 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: activités de plein air, par exemple, équitation, randonné, vélo, accrobranches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Printemps - 8 - 11 ANS - activites nautiques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: activités nautiques

— saison: printemps

— période souhaitée: période de vacances scolaires - zone C

— durée du séjour sur place: 8 jours

— tranche d'âge impérative: 8-11 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: exemples d'activités: char à voile, pêche découverte du littoral.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Printemps - 11-14 ANS - linguistiques anglophones

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Pays anglophones

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: séjour linguistique

— saison: printemps

— période souhaitée: période de vacances scolaire - zone C

— durée du séjour sur place: 7 jours

— tranche d'âge impérative: 11-14 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: pays anglophones

— type de transport: le plus approprié aux déplacements

— type d'hébergement: en famille d'accueil (2 enfants par famille)

— activités demandées: un minimum de 3 heures de cours d'anglais par jour, activités culturelles et sportives.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Printemps - 14-17 ANS - linguistiques anglophones

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Pays anglophones

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: séjour linguistique

— saison: printemps

— période souhaitée: période de vacances scolaire - zone C

— durée du séjour sur place: 7 jours

— tranche d'âge impérative: 14-17 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: Pays anglophones

— type de transport: le plus approprié aux déplacements

— type d'hébergement: en famille d'accueil (2 enfants par famille)

— activités demandées: un minimum de 3 heures de cours d'anglais par jour, activités culturelles et sportives.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte - 4-6 ANS - activites nautiques (eaux calmes) (-250 Km)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

À moins de 250 kms de Paris

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: activités aquatiques en eaux calmes

— saison: été

— période souhaitée: dernière semaine d'août

— durée du séjour sur place: 5 jours

— tranche d'âge impérative: 4-6 ans

— effectif du groupe: 5 à 10 enfants maximum

— situation géographique du séjour: à moins de 250 kms de Paris

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: jeux d'eau, baignade, promenade en bateau, pêche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 5 enfants minimum par séjour/10 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte- 6-9 ANS - sejour a theme (far-west, cirque...)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: activités novatrices

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 12 jours

— tranche d'âge impérative: 6-9 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: les titulaires doivent proposer des activités novatrices

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte- 6-9 ANS - activites nautiques et decouverte du littoral

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Bord de mer en France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: activités nautiques

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 12 jours

— tranche d'âge impérative: 6-9 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: bord de mer en France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: toutes activités en lien avec l'âge des enfants qui se pratique en bord de mer

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte - 8-11 ANS - langue et civilisation

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

France et Iles Anglo-Normandes

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: découverte ludique de la langue anglaise en France (visite exceptionnelle possible sur les iles anglo-normandes

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 12 jours

— tranche d'âge impérative: 8-11 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: France et Iles Anglo-Normandes

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: Toutes activités en lien avec l'âge des enfants

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte- 8-11 ANS - aventure et exploration numerique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: découverte ludique du monde et des métiers numériques

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 12 jours

— tranche d'âge impérative: 8-11 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants maximum

— situation géographique du séjour: France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: exemples d'activités: reporter en herbe avec reportage photo ou vidéo, création de BD.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte - 8-11 ANS - activites nautiques et decouverte du littoral

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Bord de mer en France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: activités nautiques

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 12 jours

— tranche d'âge impérative: 8-11 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 enfants

— situation géographique du séjour: bord de mer en France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances

— activités demandées: voile, catamaran, pêche (coquillages...)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord-cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte - 12-15 ANS - multi-activites en france

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

France

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: multi-activités

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 14 jours

— tranche d'âge impérative: 12-15 ans

— effectif du groupe: de 10 à 15 enfants

— situation géographique du séjour: France

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances, camping, auberge de jeunesse.,

— Activités demandées: activités à sensations exemples: rafting, parapente, escalade, sport de glisse, plongée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord- cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 enfants minimum par séjour/15 enfants maximum par séjour

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éte - 15-17 ANS - sejour itinerant en europe

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Pays d'europe (Union Européenne)

II.2.4)Description des prestations:

— Thématique du séjour: séjour itinérant en Europe

— saison: été

— période souhaitée: juillet ou août

— durée du séjour sur place: 14 jours

— tranche d'âge impérative: 15 à 17 ans

— effectif du groupe: 10 à 15 adolescents

— situation géographique du séjour: Pays d'europe (Union Européenne)

— type de transport: le plus approprié

— type d'hébergement: centre de vacances, camping, auberge de jeunesse.,

— Activités demandées: découverte de la langue et des cultures avec activités sportives d'un pays européen ou circuit à travers les capitales européennes (3 pays)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est un accord-cadre multi-attributaires, attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de concurrents, exécuté par la passation de marchés subséquents, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du CCP. S'Agissant d'un accord- cadre, les quantités minimales et maximales annuelles sont: 10 adolescents minimum /15 adolescents maximum par séjour

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— 1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement ou pour les candidats se présentant seuls: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique;

— 2a) la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat;

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— 2b) la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant: une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— 3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— 4) une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;

— 5) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

— 6) les agréments émanant de la DDCS (Direction Départementale de la Cohésion Sociale);

— 7) les renseignement relatifs à l'affiliation à des fédérations ou organismes professionnels;

— 8) les copies attestant des assurances de l'organisation et du centre de vacances le cas échéant:

— A. du numéro d'organisateur délivré par la DDCS (Direction Départementale de la Cohésion Sociale);

— B. de la date et du compte-rendu du dernier procès-verbal en vigueur de la Commission de Sécurité portant avis favorable;

— C. un descriptif détaillé des conditions et des modalités proposées par le candidat en cas de rapatriement disciplinaire.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

Sans objet

IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/06/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Centre administratif de la Ville de Clamart — 1-3 rue Jean Jaurés - Clamart (92140)

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

AAPC: avril 2024

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Négociation: le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier par oral ou par écrit avec les trois candidats ayant présenté les offres les mieux-disantes (ou moins si le nombre de candidats est inférieur à trois) à l'issue de la première analyse technico-financière ou d'attribuer le marché sans négociation si les offres remises sont jugées financièrement acceptables et en parfaite adéquation avec le Cahier des Charges. Les paramètres de négociation seront les critères de jugement des offres. À l'issue des négociations, les candidats ne pourront prétendre à aucune indemnité. modalité de financement: les dépenses du présent marché seront financées en partie sur les fonds propres de la Ville de Clamart et en partie par des subventions publiques: subvention Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) organisme CAF - environ 18 000 EUR. Valeur estimé du marché et/ou du lot: chaque lot est défini par une quantité minimale et maximale — ne pas prendre en compte le chiffre 1 mentionné dans les pparagraphes relatifs à cet item (valeur estimé du marché et/ou du lot).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil — BP 30 322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173406

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 4 boulevard de l'Hautil — BP 30 322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173406

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2020