Services - 227109-2020

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15/05/2020    S95

France-Le Beausset: Réalisation et entretien d'espaces verts

2020/S 095-227109

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Beausset
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Le Beausset
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83330
Pays: France
Courriel: marches@ville-lebeausset.fr
Téléphone: +33 494980571

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-lebeausset.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-lebeausset.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ville-lebeausset.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Commune du Beausset
Adresse postale: Hôtel de ville — place Jean Jaurès
Ville: Le Beausset
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83330
Pays: France
Point(s) de contact: Antonini Céline
Courriel: marches@ville-lebeausset.fr
Téléphone: +33 494980571

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-lebeausset.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations d'entretien paysager pour les besoins de la commune du Beausset

Numéro de référence: 20.003.CA
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations d'entretien des espaces verts de la commune du Beausset et fourniture des approvisionnements nécessaires à ces prestations.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et compositions pour jardinières et balconnières

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121210 Compositions florales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune du Beausset.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations objet du lot nº 1 concernent la fourniture de petits végétaux divers, y compris végétaux et compositions pour jardinières et balconnières (type plantes vertes, plantes annuelles, bisannuelles et vivaces, plantes grimpantes). Il est à noter que la fourniture des contenants (jardinières/balconnières/demi-lunes…) ne fait pas partie des prestations à fournir dans le cadre du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le lot nº 1 pourra être reconduit tacitement deux fois par périodes successives de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.

Le représentant du pouvoir adjudicateur devra, le cas échéant, notifier sa volonté de ne pas renouveler le marché deux mois avant l'expiration de chaque période par email avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et plantation, le cas échéant, d'arbres et arbustes toutes essences

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune du Beausset.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations objet du lot nº 2 concernent la fourniture et la plantation, le cas échéant, d'arbustes et d'arbres toutes essences, notamment de cyprès.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le lot nº 2 pourra être reconduit tacitement deux fois par périodes successives de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.

Le représentant du pouvoir adjudicateur devra, le cas échéant, notifier sa volonté de ne pas renouveler le marché deux mois avant l'expiration de chaque période par email avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations d'abattage et d'élagage des arbres

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77341000 Élagage des arbres
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune du Beausset.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du lot nº 3 ont pour objet la réalisation de prestations de taille, d'élagage et d'abattage des arbres sur le domaine public de la commune du Beausset.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le lot nº 3 pourra être reconduit tacitement deux fois par périodes successives de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.

Le représentant du pouvoir adjudicateur devra, le cas échéant, notifier sa volonté de ne pas renouveler le marché deux mois avant l'expiration de chaque période par email avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de taille, de tonte, de désherbage et d'engazonnement des espaces verts

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune du Beausset.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du lot nº 4 ont pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts de la commune (taille des arbustes, tonte, scarification, engazonnement).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le lot nº 4 pourra être reconduit tacitement deux fois par périodes successives de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.

Le représentant du pouvoir adjudicateur devra, le cas échéant, notifier sa volonté de ne pas renouveler le marché deux mois avant l'expiration de chaque période par email avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts des ronds-points de la commune

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune du Beausset.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 5 concerne l'entretien des espaces verts des trois ronds-points de la commune ainsi que la fourniture des approvisionnements nécessaires à la bonne exécution des prestations. Les trois ronds-points dont l'entretien est demandé sont:

— rond-Point de Lattre de Tassigny;

— Rond-Point des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (dénommé Maran);

— Rond-Point Georges Pompidou.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 69 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le lot nº 5 pourra être reconduit tacitement deux fois par périodes successives de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.

Le représentant du pouvoir adjudicateur devra, le cas échéant, notifier sa volonté de ne pas renouveler le marché deux mois avant l'expiration de chaque période par email avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien du terrain d'honneur et du terrain d'entrainement du stade de rugby

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77320000 Entretien de pelouses sportives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune du Beausset.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 6 concerne l'entretien du terrain d'honneur et du terrain d'entrainement du stade de rugby.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le lot nº 6 pourra être reconduit tacitement deux fois par périodes successives de douze mois sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois.

Le représentant du pouvoir adjudicateur devra, le cas échéant, notifier sa volonté de ne pas renouveler le marché deux mois avant l'expiration de chaque période par email avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/06/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine — CS 40510
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2020