Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurMinistère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture d'objets promotionnels à l'effigie de l'Université Rouen Normandie
Numéro de référence: 2021-05
II.1.2)Code CPV principal22462000 Imprimés publicitaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le marché a pour objet la fourniture de produit pour la «Marque» de l'établissement au travers de sa boutique (boutique.univ-rouen.fr) ainsi que d'objets promotionnels marqué à l'effigie de l'université (logo URN auquel pourra éventuellement s'ajouter un logo de composante ou laboratoire).
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Accord-cadre à bons de commande attribué à un seul opérateur économique par lot, sans montant minimal et maximum par lot.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22460000 Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot comprend la fourniture d'objets promotionnels pour la boutique de l'Université de Rouen Normandie. Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant mini/maxi. La boutique est exclusivement gérée par la direction de la communication de l'Université de Rouen Normandie. Il s'agira d'objets de qualité supérieure. Livraison en un seul point: 76130 Mont-Saint-Aignan.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction, dans la limite de quatre ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire en sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins trois mois avant chaque date anniversaire du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Ce lot fera l'objet d'un seul point de livraison. Université de Rouen Normandie, bâtiment des affaires générales, direction de la communication, 1 rue Thomas Becket, 76130 Mont-Saint-Aignan.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: objets promotionnels pour les composantes de l'Université de Rouen Normandie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22460000 Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot comprend la fourniture d'objets promotionnels pour les composantes de l'Université de Rouen Normandie (UR, IUT, etc.). Livraisons multi-sites (Mont-Saint-Aignan, Évreux, Elbeuf, Rouen, Saint-Étienne-du-Rouvray). Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, sans montant mini/maxi.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction, dans la limite de quatre ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire en sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins trois mois avant chaque date anniversaire du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Ce lot comprend la fourniture d'objets promotionnels pour toutes les composantes de l'Université de Rouen Normandie, à l'exclusion de la direction de la communication. Il existera plusieurs sites de livraison.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
Capacité économique et financière — références requises: en application des articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique. Le candidat produit à l'appui de sa candidature une lettre de candidature ou imprimé DC1 DC2 (les documents DC1 et DC2 peuvent être téléchargés sur le site internet: http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulaires): une note d'information générale de l'entreprise décrivant ses moyens techniques et humains ainsi que les différentes qualifications et une liste détaillée des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation datant de moins de trois ans.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 04/06/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 04/06/2021
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Direccte des Pays de la Loire — Comité interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44044
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:03/05/2021