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Fournitures - 233200-2020

20/05/2020    S98

France-Pantin: Vins

2020/S 098-233200

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Ville: Pantin Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93507
Pays: France
Courriel: secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone: +33 149426455
Fax: +33 148336711
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.economat-armees.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=560956&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=560956&orgAcronyme=s2d
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Défense — centrale d'achat

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de vins et champagnes en bouteille

Numéro de référence: 2020-059
II.1.2)Code CPV principal
15930000 Vins
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de vins et champagnes en bouteille au profit des clients du dispositif «Vivres Métropole».

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins
15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vins et champagnes en bouteille au profit des clients du dispositif «Vivres Métropole».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Dont deux reconductions tacites de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Deux reconductions tacites de douze mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/06/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Conformément à l'article R. 2143-4 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018, les soumissionnaires ont la capacité de présenter leur candidature sous forme écrite d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne en lieu et place des documents mentionnés ci-dessous. S'il ne souhaite pas remettre un DUME, le candidat fournit, l'ensemble des éléments suivants:

— la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur ou document équivalent;

— la déclaration du candidat DC2 ou document équivalent, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Il s'agit d'un accord-cadre unique à bons de commande passé avec un minimum financier annuel et sans maximum financier annuel. Le montant minimal annuel est de 800 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/05/2020