Services - 234932-2017

21/06/2017    S117

France-Béthune: Services topographiques et services de radiesthésie

2017/S 117-234932

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Voies Navigables de France
Numéro national d'identification: 13001779100018
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux — CS 30820
Ville: Béthune Cedex
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code postal: 62408
Pays: France
Courriel: division-achats@vnf.fr
Téléphone: +33 321632424
Fax: +33 321632459
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vnf.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338434&orgAcronyme=d4t
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338434&orgAcronyme=d4t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338434&orgAcronyme=d4t
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Gestion, exploitation et développement des voies navigables

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Levés topographiques terrestres pour le projet de construction du Canal Seine Nord Europe.

Numéro de référence: 17TRI003
II.1.2)Code CPV principal
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la réalisation de levés topographiques terrestres à différentes précisions, ainsi que des levés LIDAR et par photogrammétrie pour le projet de construction du Canal Seine Nord Europe (Csne).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levés terrestres secteur 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code NUTS: FR301 Nord
Code NUTS: FR222 Oise
Code NUTS: FR223 Somme
II.2.4)Description des prestations:

Levés terrestres au 1/200 sur la zone géographique du secteur 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications en application des articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m. Convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241).
II.2.14)Informations complémentaires

Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans les documents de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levés terrestres du secteur 2 et contrôle des levés des secteurs 1, 3 et 4

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code NUTS: FR301 Nord
Code NUTS: FR222 Oise
Code NUTS: FR223 Somme
II.2.4)Description des prestations:

Levés terrestres au 1/200 sur la zone géographique du secteur 2, intégrant le contrôle des levés topographiques des secteurs 1, 3 et 4.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications en application des articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m. Convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241).
II.2.14)Informations complémentaires

Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans les documents de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levés topographiques du secteur 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code NUTS: FR222 Oise
Code NUTS: FR223 Somme
II.2.4)Description des prestations:

Levés terrestres au 1/200 sur la zone géographique du secteur 3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications en application des articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m. Convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241).
II.2.14)Informations complémentaires

Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans les documents de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levés terrestres du secteur 4

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code NUTS: FR222 Oise
Code NUTS: FR223 Somme
II.2.4)Description des prestations:

Levés terrestres au 1/200 sur la zone géographique du secteur 4.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications en application des articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m. Convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241).
II.2.14)Informations complémentaires

Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans les documents de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levés au 1/5000, 1/1000, 1/500, levés 3d et modélisation sur l'ensemble du projet

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code NUTS: FR301 Nord
Code NUTS: FR222 Oise
Code NUTS: FR223 Somme
II.2.4)Description des prestations:

Le lot couvre lensemble du projet et concerne les levés au 1/5000, 1/1000 et au 1/500 avec des levés 3d des ouvrages dart et siphons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications en application des articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m. Convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241).
II.2.14)Informations complémentaires

Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans les documents de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôle des levés topographiques sur le secteur 2

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
71351810 Services topographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR302 Pas-de-Calais
Code NUTS: FR301 Nord
Code NUTS: FR222 Oise
Code NUTS: FR223 Somme
II.2.4)Description des prestations:

Contrôle des levés topographiques sur le secteur 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications en application des articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m. Convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241).
II.2.14)Informations complémentaires

Les modalités d'attribution des lots sont précisées dans les documents de la consultation.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016). Si les candidats n'utilisent pas le DUME, ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants: — dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou sur la plateforme PLACE,- dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème:marchéspublics) ou sur la plate-forme PLACE, — le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés,,si le candidat est en redressement judiciaire, — les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'Accord-Cadre intègre une clause obligatoire d'insertion des publics concernés en application de l'article 38 du l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. L'Engagement d'insertion est formalisé à l'acte d'engagement et sera réalisé selon les modalités détaillées à l'annexe 1 du ccap « Clause d'insertion par l'activité Economique (ciae) ».

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/07/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/08/2017
Heure locale: 09:00
Lieu:

Béthune.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le cas échéant, un avis d'appel public à la concurrence pourrait être publié en 2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La présente procédure est passée par Voies navigables de France pour le compte de la Société du Canal Seine Nord Europe. VNF assure à titre transitoire la passation des marchés publics relatifs au projet, conformément au décret no2017-427 du 29 mars 2017 relatif à la Société du Canal Seine Nord Europe.

Les prestations sont mises en oeuvre au moyen de bons de commandes émis par le Maître d'ouvrage. L'Attention du Titulaire est portée sur le fait que les prestations sont susceptibles d'être commandées en parallèle et ce dès la notification de l'accord-cadre.

Dans le cadre de l'action de la commission européenne Seine-Escaut 2020, 2014-eu-tm-0373-m, le ministère de la Transition Écologique et Solidaire (Mtes), les autorités flamandes Vlaamse Overheid et la région Wallonne — service de Wallonie SPW — ont signé avec l'agence exécutive de la Commission européenne (Inea) Innovation and Networks Executive Agency, une convention de financement en date du 1er décembre 2015 (no Inea/Cef/Tran/M2014/1049/241) par laquelle, dans le cadre du projet de liaison Seine-Escaut, les études et les travaux relatifs au canal Seine Nord Europe ainsi que les études relatives à l'oise, au Nord Pas de Calais et à la Seine Aval, sont financés par l'europe à hauteur de 50 % pour les études.

Pour tout complément d'information ou toute difficulté relative à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE de 09h à 19h au 01.76.64.74.07 ou à l'adresse suivante: place.support@atexo.com.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542450
Fax: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542450
Fax: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/06/2017