Fournitures - 235101-2021

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11/05/2021    S91

France-Toulouse: Bâtiments modulaires préfabriqués

2021/S 091-235101

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Cité de l'espace — Semeccel
Adresse postale: avenue Jean Gonord
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31506
Pays: France
Courriel: s.dahrour@semeccel.com
Téléphone: +33 562715626
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cite-espace.com/
Adresse du profil d’acheteur: http://cite-espace.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://cite-espace.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SEM
I.5)Activité principale
Autre activité: Loisirs, culture, religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2021-000002 — Conception, fourniture et installation de deux abris à rovers permanents extérieurs, de forme ou d'apparence dômes martiens — Semeccel

Numéro de référence: 2021-000002
II.1.2)Code CPV principal
44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Étude, conception, fourniture et installation de deux abris permanents extérieurs de forme ou d'apparence de dômes pour abriter dans les jardins de la Cité de l'espace, établissement recevant du public, des maquettes échelle 1 de rovers martiens.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45216129 Abris de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Semeccel — avenue Jena Gonord — BP 25855 — 31506 Toulouse Cedex 5.

II.2.4)Description des prestations:

Ce marché concerne l'étude, la conception, la fourniture et l'installation de deux abris à rovers permanents extérieurs de forme ou d'apparence de dômes pour abriter dans les jardins de la Cité de l'espace, établissement recevant du public, des maquettes échelle 1 de rovers martiens dont certaines sont robotisées. Cette consultation est ouverte aux propositions pour l'achat de deux structures d'environ 9 m de diamètre chacune, installées et exploitables dans l'idéal pour novembre 2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— option 1 (obligatoire): les portes adaptées pour l'entrée et la sortie des rovers.

Trois prestations supplémentaires facultatives sont prévues:

— option 2 (facultative): les portes transparentes adaptées pour l'entrée et la sortie des rovers, pour visibilité à l'intérieur du dôme, depuis l'extérieur;

— option 3 (facultative): les portes de passage d'homme intégrées dans les portes d'entrée/sortie des rovers, pour faciliter l'accès aux animateurs et techniciens en dehors des moments d'animation;

— option 4 (facultative): partie transparente de certaines parois des dômes pour visibilité à l'intérieur depuis l'extérieur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/06/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 14/06/2021
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;

— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/05/2021