Fournitures - 235484-2021

11/05/2021    S91

France-Foix: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2021/S 091-235484

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général de l'Ariège
Numéro national d'identification: 22090001300016
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Ville: Foix
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09000
Pays: France
Courriel: smarches@ariege.fr
Téléphone: +33 561020909
Fax: +33 561020967
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ariege.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsariege.ariege.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques et bases de données de la bibliothèque départementale de l'Ariège et du Pôle ressources de la DRH du conseil départemental de l'Ariège

Numéro de référence: 21ff-Drh-0853-I
II.1.2)Code CPV principal
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans mini avec maximum, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Durée du contrat: un an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite trois fois, pour une durée maximale de quatre ans. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans les délais ci-dessous, à compter de l'émission de celui-ci: à la date de l'échéance de l'abonnement, un jour si c'est un quotidien, une semaine si c'est un hebdomadaire, un mois si c'est un mensuel. Le candidat peut proposer un délai d'exécution des prestations inférieur au délai maximum à préciser sur le BPU. Les bons de commande seront exécutés dans les 48 heures, voire 24 heures pour les périodiques hebdomadaires. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 26.3.2021.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 231 423.36 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnements pour la bibliothèque départementale de l'Ariège

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum annuel: 3 140,70 EUR (TTC) Durée du contrat: un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abonnements pour le Pôle ressources de la direction des ressources humaines du conseil départemental de l'Ariège

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum annuel: 55 930,11 EUR (TTC). Durée du contrat: un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 015-030650
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021013
Lot nº: 1
Intitulé:

Abonnements pour la bibliothèque Départementale de l'Ariège

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CID - Centre international de distribution
Adresse postale: 216 route de Bayonne, CS 17607
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31076
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 076.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021014
Lot nº: 2
Intitulé:

Abonnements pour le pôle ressources de la direction des ressources humaines du conseil départemental de l'Ariège

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: A2Presse — Agence française abonnement presse
Adresse postale: 27 BD de Launay
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44944
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 54 779.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert.

— Lot 1: maximum annuel 3 140,70 EUR (TTC) soit 12 562,80 EUR (TTC) pour quatre ans;

— Lot 2: maximum annuel 55 930,11 EUR (TTC) soit 223 720,44 EUR (TTC) pour quatre ans;

— Lot 1: remise consentie, 09 %.

Lot 2: aucune remise.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal-Juin, TSA 10001
Ville: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France
Courriel: na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 556692708
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/05/2021