Fournitures - 237163-2020

22/05/2020    S99    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Longjumeau: Fournitures scolaires

2020/S 099-237163

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Longjumeau
Adresse postale: 6, bis rue Sohier
Ville: Longjumeau
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Point(s) de contact: Direction achat public
Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
Téléphone: +33 164545932

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-longjumeau.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs au profit de la ville et du CCAS de Longjumeau

Numéro de référence: 2019/27
II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— Fourniture d'articles scolaires, de loisirs créatifs et de jeux éducatifs pour les besoins de la Ville et du CCAS de Longjumeau;

— articles scolaires: cette prestation comporte la fourniture, le transport et la livraison sur site suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCP, de fournitures scolaires courantes destinées principalement aux activités scolaires, périscolaires et assimilées et de petite enfance portées par la Ville et le CCAS. Exemple: cahiers d'exercices, stylos bille, feutres pour tableaux blancs, bâtons de colle, rouleaux adhésifs invisibles, surligneurs, gommes, etc.;

— loisirs créatifs et jeux éducatifs: cette prestation comporte la fourniture, le transport et la livraison sur site suivant les quantités demandées, aux conditions évoquées dans le CCP, du matériel didactique et pédagogique, ainsi que des fournitures destinées aux activités manuelles et créatives.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Articles scolaires

Lot nº: 2019/27-01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
30194000 Fournitures pour dessin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Commune de Longjumeau.

II.2.4)Description des prestations:

— accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rémunéré par application des prix unitaires fixés à l'annexe de l'acte d'engagement (BPU) sans minimum et un maximum annuel de 100 000 EUR HT;

— fournitures scolaires courantes destinées principalement aux activités scolaires, périscolaires et assimilées et de petite enfance. Exemple: cahiers d'exercices, stylos bille, feutres pour tableaux blancs, bâtons de colle, rouleaux adhésifs invisibles, surligneurs, gommes, etc.;

— les fournitures faisant l'objet de ce marché sont définies dans le bordereau des prix unitaires;

— toutes les fournitures devront être de bonnes qualités, neuves et livrées conformément aux conditions du marché public. Afin de garantir un niveau de qualité minimum, les articles ne doivent pas être des produits «premier prix» mais de milieu de gamme;

— le titulaire doit proposer un outil informatique permettant aux différents sites communaux et aux écoles d'effectuer leurs paniers et leurs commandes en ligne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Loisirs créatifs et jeux éducatifs

Lot nº: 2019/27-02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
44812300 Peintures scolaires
37524100 Jeux éducatifs
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Longjumeau.

II.2.4)Description des prestations:

— accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rémunéré par application des prix unitaires fixés à l'annexe de l'acte d'engagement (BPU) sans minimum et un maximum annuel de 80 000 EUR HT;

— loisirs créatifs et jeux éducatifs: du matériel didactique et pédagogique, ainsi que des fournitures destinées aux activités manuelles et créatives;

— la gamme des articles doit être adaptée à chaque tranche d'âge, notamment pour les enfants de moins de trois ans du secteur de la petite enfance;

— les fournitures faisant l'objet de ce marché sont définies dans le bordereau des prix unitaires;

— toutes les fournitures devront être de bonnes qualités, neuves et livrées conformément aux conditions du marché public. Afin de garantir un niveau de qualité minimum, les articles ne doivent pas être des produits «premier prix» mais de milieu de gamme;

— le titulaire doit proposer un outil informatique permettant aux différents sites communaux et aux écoles d'effectuer leurs paniers et leurs commandes en ligne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 235-575267
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs
Lot nº: 1
Intitulé:

Articles scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pichon
Numéro national d'identification: 40149482800023
Adresse postale: 97, rue Jean Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 42353
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: fourniture d'articles scolaires, loisirs créatifs et jeux éducatifs
Lot nº: 2
Intitulé:

Loisirs créatifs et jeux éducatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pichon
Numéro national d'identification: 40149482800023
Adresse postale: 97, rue Jean Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 42353
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— les variantes libres ne sont pas autorisées;

— une avance sera accordée au titulaire dans le cas où le montant d'un bon de commande serait supérieur à 50 000 EUR HT, et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf si celui-ci y renonce expressément en l'indiquant dans l'acte d'engagement;

— l'octroi de cette avance est subordonné à la constitution d'une garantie à 1re demande par le titulaire du marché, conformément aux dispositions de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique;

— en application des articles R. 2191-7 et R. 2191-10 du code de la commande publique, le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant (TTC) du bon de commande;

— les fournitures, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des factures correctement établies.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat. À partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. En application des articles R. 421-1 et R. 421-5 du CJA, délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles;

— à partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/05/2020