Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail
Numéro de référence: 20CCEPI
II.1.2)Code CPV principal18143000 Équipements de protection
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Marché de fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail — accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande — groupement de commandes.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 494 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18141000 Gants de travail
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 9 500 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Protection des pieds dédiés aux métiers du soin
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Chaussures de travail pour le personnel de soins (hôpitaux, crèches…).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 35 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 8 800 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Protection des pieds dédiés aux métiers techniques
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Chaussures de protection pour le personnel technique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 57 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 14 300 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Vêtements de protection du corps.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 62 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 15 500 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Protection du corps loisirs sports
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18412000 Vêtements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Divers vêtements de loisirs et sports et personnalisation (sérigraphie).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 6 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Protection du corps «Vêtements spécifiques bûcherons»
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18130000 Vêtements de travail spéciaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Vêtements de protection pour élagueurs, grimpeurs.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 3 600 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Équipements de protection de la tête.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 3 400 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35810000 Équipement individuel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 27 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 6 800 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Protections, équipements et uniformes des agents de PM
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35811200 Uniformes de police
35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Protections, équipements et uniformes pour la police municipale et les ASVP.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 12 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Équipements de protections liées aux risques épidémiques
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
Territoire de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers.
II.2.4)Description des prestations:
Équipements de protection à usage unique liés aux risques épidémiques.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 174 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu à compter du 1.8.2021 au plus tôt ou à compter de sa notification jusqu'au 31.7.2022, renouvelable trois fois par période d'un an.
La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour l'ensemble du groupement de commandes, il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal annuel est de 43 600 EUR HT.