Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Lycée Jacques Amyot
Adresse postale: 3 rue de l'Étang St-Vigile
Ville: Auxerre Cedex
Code NUTS:
FR264 YonneCode postal: 89015
Pays: France
Courriel:
0890003v@ac-dijon.frTéléphone: +33 386942170
Fax: +33 386942171
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.lyceejacquesamyot.fr I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Collectivité
I.5)Activité principaleÉducation
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fruits et légumes et pomme de terre à l'état frais et IVeme et Veme gamme.
Numéro de référence: GRAP NB04
II.1.2)Code CPV principal03220000 Légumes, fruits et noix
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de fruits et légumes et pommes de terre à l'état frais, fruits, légumes et pomme de terre de IVeme et Veme gamme, département de l'Yonne.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR264 Yonne
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de fruits et légumes et pommes de terre à l'état frais, fruits, légumes et pomme de terre de IVeme et Veme gamme, département de l'Yonne.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 02/09/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 09/09/2016
Heure locale: 9:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 184 due Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:09/07/2016