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Fournitures - 241186-2016

14/07/2016    S134

France-Colmar: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2016/S 134-241186

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpitaux civils de Colmar
Numéro national d'identification: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68024
Pays: France
Courriel: sdm@ch-colmar.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Annexe no 1 au CCP: liste des adhérents
Adresse postale: Coordonnateur hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68024
Pays: France
Courriel: sdm@ch-colmar.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement de commandes Dispositifs Médicaux, Médico-Techniques non stériles et Produits non Tissés.

Numéro de référence: Fc.2016.001
II.1.2)Code CPV principal
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché passé pour le compte du groupement de commandes régional des établissements hospitaliers d'Alsace (26 Adhérents), ayant pour Établissement coordonnateur, les hôpitaux civils de Colmar. Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no2014-24 du 26.2.2014.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 921 768.19 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 1: Consommables pour l'anesthésie, la Réanimation et la Ventilation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157110 Masque pour oxygénothérapie
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 1: Consommables pour l'anesthésie, la Réanimation et la Ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible 2 fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 2: Consommables pour l'aspiration Chirurgicale et Endoscopique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18523000 Chronomètres
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 2: Consommables pour l'aspiration Chirurgicale et Endoscopique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible 2 fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 4: Consommables pour le Positionnement, la Contention, le Maintien et l'immobilisation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33183000 Suppléance orthopédique
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 4: Consommables pour le Positionnement, la Contention, le Maintien et l'immobilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible 2 fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 6: Consommables pour Electrocardiogramme et Défibrillation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 6: Consommables pour Electrocardiogramme et Défibrillation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible 2 fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 8: Dispositifs Médicaux de Diagnostic non stériles

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123100 Tensiomètre
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 8: Dispositifs Médicaux de Diagnostic non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible deux fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 13: Petits Equipements et Consommables pour Rasage Chirurgical

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33721000 Rasoirs
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 13: Petits Equipements et Consommables pour Rasage Chirurgical.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible deux fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 15: Produits non tissés

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 15: Produits non tissés.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible deux fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partie 16: Collecteurs pour Déchets de soins piquants, coupants, tranchants

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
33170000 Anesthésie et réanimation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

II.2.4)Description des prestations:

Partie 16: Collecteurs pour Déchets de soins piquants, coupants, tranchants.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois, soit du 1.7.2016 au 30.6.2017, reconductible 2 fois par période de 12 mois sans excéder la date du 30.6.2019.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 006-006356
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Partie 1: Consommables pour l'anesthésie, la Réanimation et la Ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 138 725.69 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Partie 2: Consommables pour l'aspiration Chirurgicale et Endoscopique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 165 975.92 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Partie 4: Consommables pour le Positionnement, la Contention, le Maintien et l'immobilisation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 111 553.78 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Partie 6: Consommables pour Electrocardiogramme et Défibrillation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 74 718.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Partie 8: Dispositifs Médicaux de Diagnostic non stériles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 113 895.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Partie 13: Petits Equipements et Consommables pour Rasage Chirurgical

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 74 649.96 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Partie 15: Produits non tissés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 133 612.54 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

Partie 16: Collecteurs pour Déchets de soins piquants, coupants, tranchants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 66
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cf. Détail des attributions
Adresse postale: ci-dessous
Ville: Xxx
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 108 636.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Offre économiquement la plus avantageuse choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.

1°-qualité technique, (évaluation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur tests protocolisés ou appréciée sur la base de la documentation technique), pour 50 %

2°-L'Offre financière (coût d'utilisation), pour 30 %.

3°-Le conditionnement, la quantité minimale de livraison, délais et condition de livraison, pour 20 %;

********************************************************************************************************************************************************

le détail des attributaires et des lots est téléchargeable sur notre plate-forme de dématérialisation (http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique «Accès pro» — «Marchés publics» — «Recherche avancée» — «Type d'avis: avis d'attributions» (Référence: Fc.2016.001) sur marches-publics.info).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/07/2016